Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres.
Se reporter au règlement de consultation concernant le fonctionnement de la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et la liste de ses adhérents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels et logiciels informatiques
20CA042
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par...”
Brève description
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres.
Se reporter au règlement de consultation concernant le fonctionnement de la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et la liste de ses adhérents.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel bureautique, y compris prestations...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel bureautique, y compris prestations associées.
L'accord-cadre est passé avec un seul opérateur économique.
Description des fournitures: ordinateurs fixes, ordinateurs portables et ultra portables, moniteurs, imprimantes.
Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois à chaque...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois à chaque reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comporte une clause de réexamen, conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité...”
Informations complémentaires
La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois.
Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Licences et abonnements logiciels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de licences et abonnements logiciels, y compris prestations associées.
L'accord-cadre...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de licences et abonnements logiciels, y compris prestations associées.
L'accord-cadre est passé avec un seul opérateur économique.
Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle de réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel informatique pour salles de réunion, y compris prestations...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel informatique pour salles de réunion, y compris prestations associées.
L'accord-cadre est passé avec un seul opérateur économique.
Description des fournitures: vidéoprojecteur, écran interactif, visioconférence. Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité...”
Informations complémentaires
La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des éventuels adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: École numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison d'équipement informatique à destination des écoles, y compris...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison d'équipement informatique à destination des écoles, y compris prestations associées.
L'accord-cadre est passé avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires souhaité est fixé à 3 (trois).
Description des fournitures: solution de projection, classes mobiles avec solution logicielle de gestion, matériel pédagogique.
Se reporter au CCTP et à l'offre technique indicative pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité...”
Informations complémentaires
La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions particulières d'exécution en matière environnementale (se reporter à l'article 2.3 du cahier des clauses techniques particulières).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les lots nº 1, nº 2 et nº 3 sont des accords-cadres mono-attributaire. Le lot nº 4: école numérique prend la forme d'un accord-cadre...”
Les lots nº 1, nº 2 et nº 3 sont des accords-cadres mono-attributaire. Le lot nº 4: école numérique prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires.
Financement sur ressources propres de(s) collectivité(s) adhérente(s) à la centrale d'achat et parties à l'accord-cadre. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours (articles L. 2192-10 à L. 2192-14 et R. 2192-12 à R. 2192-36 du code de la commande publique), par virement administratif.
Conditions de remise des candidatures et des offres: par transmission électronique sur www.xmarches.fr
L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.xmarches.fr
Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délai de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délai de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (articles L. 551-1 s. du code de justice administrative);
— délai de recours contractuel: possibilité de l'introduire dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative);
— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 252-635268 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre, sans minimum ni maximum de commandes, pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations...”
Brève description
Accord-cadre, sans minimum ni maximum de commandes, pour la fourniture et la livraison de matériels et logiciels informatiques, y compris prestations associées, alloti en quatre lots et passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal pour les besoins de ses adhérents et pour ses besoins propres.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel bureautique, y compris prestations associées.
Description...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel bureautique, y compris prestations associées.
Description des fournitures: ordinateurs fixes, ordinateurs portables et ultra portables, moniteurs, imprimantes.
Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois à chaque...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois à chaque reconduction.
L'accord-cadre comporte une clause de réexamen, conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de licences et abonnements logiciels, y compris prestations associées.
Se reporter au...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de licences et abonnements logiciels, y compris prestations associées.
Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois, pour une période de douze mois à chaque reconduction.
L'accord-cadre comporte une clause de réexamen, conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel informatique pour salles de réunion, y compris prestations...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériel informatique pour salles de réunion, y compris prestations associées.
Description des fournitures: vidéoprojecteur, écran interactif, visioconférence. Se reporter au CCTP et au bordereau technique, pour la description détaillée des fournitures et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.
L'accord-cadre comporte une clause de réexamen, conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-635268
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21F002001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel bureautique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: JCD Communication
Numéro d'enregistrement national: 409 437 514 00055
Adresse postale: 193 rue du Général Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21F002002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Licences et abonnements logiciels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21F002003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Salle de réunion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Solutions Informatiques et Expertises (SIE)
Numéro d'enregistrement national: 522 021 583 00029
Adresse postale: 6 avenue Sébastopol
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21F002004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: École numérique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCC France
Numéro d'enregistrement national: 424 982 650 00014
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Process Informatique
Numéro d'enregistrement national: 807 390 273 00017
Adresse postale: 35 B rue d'Épinal
Commune postale: Arches
Code postal: 88380
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité...”
La valeur estimée hors TVA est définie à partir des commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre, soit 48 mois. Cette estimation ne prend pas en compte les besoins des adhérents de la Centrale d'achat qui deviendraient parties au contrat.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);
— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-171111 (2021-04-01)