Pour le lot 1 — compteurs, les prestations concernent la fourniture:
— de compteurs volumétriques de 15 à 40 mm,
— de compteurs de vitesse de 50 à 150 mm,
— de compteurs volumétriques avec module radio-relève de 15 à 40 mm,
— de modules de radio-relève,
— de compteurs statiques de 15 à 40 mm.
Pour le lot 2 — accessoires de comptage, les prestations concernent la fourniture:
— de supports inox type A4 au minimum autobutés, équipés pour le montage de compteurs d'eau potable de 15 à 40 mm,
— de regards en PE ou matière similaire équipés de rails,
— de clapets anti-pollution EA,
— de filtres à tamis,
— de cadre + tampon fonte B125 pour mini-regard,
— de raccords à serrage extérieur et allonges en laiton.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de comptage pour la régie réseau de l'unité fonctionnelle exploitation eau potable de Lorient Agglomération
20055-20056”
Produits/services: Compteurs à eau📦
Brève description:
“Pour le lot 1 — compteurs, les prestations concernent la fourniture:
— de compteurs volumétriques de 15 à 40 mm,
— de compteurs de vitesse de 50 à 150 mm,
—...”
Brève description
Pour le lot 1 — compteurs, les prestations concernent la fourniture:
— de compteurs volumétriques de 15 à 40 mm,
— de compteurs de vitesse de 50 à 150 mm,
— de compteurs volumétriques avec module radio-relève de 15 à 40 mm,
— de modules de radio-relève,
— de compteurs statiques de 15 à 40 mm.
Pour le lot 2 — accessoires de comptage, les prestations concernent la fourniture:
— de supports inox type A4 au minimum autobutés, équipés pour le montage de compteurs d'eau potable de 15 à 40 mm,
— de regards en PE ou matière similaire équipés de rails,
— de clapets anti-pollution EA,
— de filtres à tamis,
— de cadre + tampon fonte B125 pour mini-regard,
— de raccords à serrage extérieur et allonges en laiton.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction Eau Assainissement — centre technique municipal — rue Henri Dunant — 56100 Lorient.”
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 60 000 EUR HT — montant maximal annuel: 230 000 EUR HT. Montant minimal sur six ans: 360 000 EUR HT — montant maximal sur six ans: 1...”
Description du marché
Montant minimal annuel: 60 000 EUR HT — montant maximal annuel: 230 000 EUR HT. Montant minimal sur six ans: 360 000 EUR HT — montant maximal sur six ans: 1 380 000 EUR HT.
Les prestations concernent la fourniture:
— de compteurs volumétriques de 15 à 40 mm,
— de compteurs de vitesse de 50 à 150 mm,
— de compteurs volumétriques avec module radio-relève de 15 à 40 mm,
— de modules de radio-relève,
— de compteurs statiques de 15 à 40 mm des échantillons sont à fournir à la remise de l'offre: un compteur de 15 mm longueur 110 mm en composite, un compteur 15 mm L 110 mm en composite équipé d'un module radio et un compteur statique 15 mm L 110 mm avec toute la documentation rédigée en langue française sur les différents compteurs proposés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu de la qualité des échantillons demandés et au regard du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des équipements
Critère de coût (nom): Prix apprécié au vu du DQE
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de six ans ni un montant maximal de commandes de 1 380 000 EUR HT pour le lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction Eau et Assainissement — centre technique municipal — rue Henri Dunant — 56100 Lorient.”
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — montant maximal annuel: 90 000 EUR HT. Montant minimal sur six ans: 180 000 EUR HT — montant maximal sur six ans:...”
Description du marché
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — montant maximal annuel: 90 000 EUR HT. Montant minimal sur six ans: 180 000 EUR HT — montant maximal sur six ans: 540 000 EUR HT.
Les prestations concernent la fourniture:
— de supports inox type A4 au minimum autobutés, équipés pour le montage de compteurs d'eau potable de 15 à 40 mm;
— de regards en PE ou matière similaire équipés de rails;
— de clapets anti-pollution EA;
— de filtres à tamis;
— de cadre + tampon fonte B125 pour mini-regard;
— de raccords à serrage extérieur et allonges en laiton des échantillons sont à fournir à la remise de l'offre;
— un support pour compteur de 15 mm équipé avec un robinet inviolable avec verrou avant compteur et d'un robinet à clapet intégré après compteur;
— un mini regard pour compteur de 15 mm équipé d'un support;
— un mini-regard trois compteurs de 15 mm;
— un ensemble cadre + tampon fonte L0T;
— un filtre à brides 65 mm L 200 mm.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu de la qualité des échantillons demandés
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de six ans ni un montant maximal de commandes de 540 000 EUR HT pour le lot 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DUME ou DC1), pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DUME ou DC1), pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;
— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;
— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres de Lorient Agglomération. Une avance est accordée suivant les dispositions du CCAP. Le délai de paiement est de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix, conjoint, conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-24
10:00 📅
“Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Le délai de livraison maximal est...”
Les opérateurs économiques doivent déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. Le délai de livraison maximal est de dix jours maximaux à compter de la date de notification du bon de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2020.
Pour le lot 1, les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:
1) qualité des échantillons: 50 %,
2) mémoire technique: 50 %.
Les sous-sous critères du sous-critère mémoire technique sont les suivants:
1) moyens de l'entreprise dédiée au marché: 25 %,
2) qualité des produits: 25 %,
3) démarche environnementale: 25 %,
4) assistance technique: 25 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 114-277588 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lorient agglomération
Adresse postale: Maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle — CS 20001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de comptage pour la régie réseau de l'unité fonctionnelle exploitation eau potable de Lorient agglomération
20055-20056” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction eau assainissement — centre technique municipal — rue Henri Dunant — 56100 Lorient.”
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 60 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 230 000 EUR HT,
— montant minimal sur six ans: 360 000 EUR HT,
— montant maximal sur six...”
Description du marché
— montant minimal annuel: 60 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 230 000 EUR HT,
— montant minimal sur six ans: 360 000 EUR HT,
— montant maximal sur six ans: 1 380 000 EUR HT.
Les prestations concernent la fourniture:
— de compteurs volumétriques de 15 à 40 mm,
— de compteurs de vitesse de 50 à 150 mm,
— de compteurs volumétriques avec module radio-relève de 15 à 40 mm,
— de modules de radio-relève,
— de compteurs statiques de 15 à 40 mm.
Des échantillons sont à fournir à la remise de l'offre:
— un compteur de 15 mm, longueur 110 mm en composite,
— un compteur 15 mm L 110 mm en composite équipé d'un module radio et un compteur statique 15 mm L 110 mm avec toute la documentation rédigée en langue française sur les différents compteurs proposés.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de six ans ni un montant maximal de commandes de 1380 000 EUR HT pour le lot 1.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction eau et assainissement — centre technique municipal — rue Henri Dunant — 56100 Lorient.”
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 30 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 90 000 EUR HT,
— montant minimal sur six ans: 180 000 EUR HT,
— montant maximal sur six...”
Description du marché
— montant minimal annuel: 30 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 90 000 EUR HT,
— montant minimal sur six ans: 180 000 EUR HT,
— montant maximal sur six ans: 540 000 EUR HT.
Les prestations concernent la fourniture:
— de supports inox type A4 au minimum autobutés, équipés pour le montage de compteurs d'eau potable de 15 à 40 mm,
— de regards en PE ou matière similaire équipés de rails,
— de clapets anti-pollution EA,
— de filtres à tamis,
— de cadre + tampon fonte B125 pour mini-regard,
— de raccords à serrage extérieur et allonges en laiton des échantillons sont à fournir à la remise de l'offre,
— un support pour compteur de 15 mm équipé avec un robinet inviolable avec verrou avant compteur et d'un robinet à clapet intégré après compteur,
— un mini-regard pour compteur de 15 mm équipé d'un support,
— un mini-regard trois compteurs de 15 mm,
— un ensemble cadre + tampon fonte L0T,
— un filtre à brides 65 mm L 200 mm.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement cinq fois un an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximal des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de six ans ni un montant maximal de commandes de 540 000 EUR HT pour le lot 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 114-277588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20055
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Compteurs
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS junjaud
Adresse postale: 34 rue des Merles
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 380 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20056
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accessoires de comptage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
“— date de signature des marchés publics: 4.11.2020,
— date de notification des marchés publics: 12.11.2020,
— modalités de consultation du contrat: les...”
— date de signature des marchés publics: 4.11.2020,
— date de notification des marchés publics: 12.11.2020,
— modalités de consultation du contrat: les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8h30 à 17h00, auprès de la commande publique, maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Rennes, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du Tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 230-568052 (2020-11-20)