Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 1.11.2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-29 Avis de marché
2021-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 1.11.2021. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Matériel pédagogique 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais — BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307903
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 1.11.2021.
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Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
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Valeur totale estimée: 896 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres enfance et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel pédagogique et éducatif.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes — service de la commande publique
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est imposée et effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront pour le lot 1 uniquement, les échantillons indiqués dans le DQE valant BPU selon les dispositions suivantes: les échantillons devront présenter des caractéristiques identiques au produit fini et parvenir, avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: mairie de Vannes — pôle proximité — éducation — petite enfance — service enseignement — 22 rue Victor Hugo — 56019 Vannes — Tél.: +33 297016133. Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt et porteront la mention: échantillons pour fourniture et livraison d'articles scolaires pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes pour les années 2020 à 2024 — affaire F20mat_Scolaire — lot nº 1 ne pas ouvrir.
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Ces échantillons pourront être récupérés par les candidats non retenus, dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la collectivité. Les échantillons présentés par le titulaire du marché seront conservés par la collectivité pour servir de référence pendant toute la durée du marché. Ces échantillons seront gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F20mat_Scolaire.
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Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2020/S 126-307903 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes.
Valeur totale du marché: 896 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013649
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-307903
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Société Angevine d'édition librairie — Savoirsplus
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SAS les Enfants de Dialogues
Commune postale: Brest
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2021/S 008-013649 (2021-01-08)
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Région:
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Fournisseurs:
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