Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 1.11.2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures...”
Titre
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures...”
Brève description
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.11.2020 jusqu'au 1.11.2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 896 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: Fournitures scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Livres scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché: Livres enfance et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Matériel pédagogique et éducatif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— les documents relatifs...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-17
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est imposée et effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront pour le lot 1 uniquement, les échantillons indiqués dans le DQE valant BPU selon les dispositions suivantes: les échantillons devront présenter des caractéristiques identiques au produit fini et parvenir, avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: mairie de Vannes — pôle proximité — éducation — petite enfance — service enseignement — 22 rue Victor Hugo — 56019 Vannes — Tél.: +33 297016133. Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt et porteront la mention: échantillons pour fourniture et livraison d'articles scolaires pour les enfants des écoles et des diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes pour les années 2020 à 2024 — affaire F20mat_Scolaire — lot nº 1 ne pas ouvrir.
Ces échantillons pourront être récupérés par les candidats non retenus, dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de la lettre les avisant que leur offre n'est pas retenue. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la collectivité. Les échantillons présentés par le titulaire du marché seront conservés par la collectivité pour servir de référence pendant toute la durée du marché. Ces échantillons seront gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F20mat_Scolaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour les prix du BPU et ajustables pour les prix catalogue. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: du budget de la Ville de Vannes.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 126-307903 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures...”
Brève description
Fourniture et livraison de matériel scolaire, de bibliothèque pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 896 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-307903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-349
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Angevine d'édition librairie — Savoirsplus
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-350
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-351
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres enfance et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS les Enfants de Dialogues
Commune postale: Brest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-352
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel pédagogique et éducatif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-353
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Loisirs créatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2021/S 008-013649 (2021-01-08)