Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires

Ville d'Orléans

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR HT. Par période de validité de l'accord-cadre (un an).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-15 Avis de marché
2020-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: V20f0088
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR HT. Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-233152
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement; — sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique: —— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %); —— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %); —— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %); — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
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— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique à partir des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du DQE
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
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— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement;
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— sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique:
—— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
—— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
—— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %);
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 098-233152 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR (HT). Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
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Valeur totale du marché: 29745.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Etape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484716
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-233152
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est estimatif. Sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique: — diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %); — qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %); — qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 29745.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est estimatif. Sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique:
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— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %).
Source: OJS 2020/S 200-484716 (2020-10-09)
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