La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR HT. Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires
V20f0088”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR HT. Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR HT. Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique à partir des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du DQE
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-25
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement;
— sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique:
—— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
—— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
—— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %);
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 098-233152 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Etape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR (HT). Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29745.56 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR (HT). Par période de validité de l'accord-cadre (un an).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-233152
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29745.56 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est estimatif. Sous-critères...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est estimatif. Sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique:
— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);
— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 200-484716 (2020-10-09)