Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de livres et documents sonores pour tous les services du Conseil départemental des Ardennes”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de livres et documents sonores pour tous les services du Conseil départemental des Ardennes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières Cedex.
Description du marché:
“Livres et documents imprimés destinés à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Documents patrimoniaux destinés aux archives départementales des Ardennes.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo📦
Description du marché:
“Documents musicaux destinés à la bibliothèque départementale et autre services du Conseil départemental des Ardennes.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Livres audio (textes enregistrés) destinés à la bibliothèque départementale et autre services du Conseil départemental des Ardennes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
16:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr — Conditions et mode de paiement pour obtenir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr — Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr — Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, Tél.: +33 383242771.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 052 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres et documents imprimés destinés à la bibliothèque départementale et autre services du Conseil départemental des Ardennes” Description
Description du marché: Ce lot concerne les livres et documents imprimés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 95
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: Documents patrimoniaux destinés aux archives départementales des Ardennes
Description
Description du marché: Ce lot concerne les documents patrimoniaux.
Champ d'application du marché
Titre:
“Documents musicaux destinés à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes” Description
Description du marché: Le lot concerne les documents musicaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres audios (textes enregistrés) destinés à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes” Description
Description du marché: Le lot concerne les livres audios (textes enregistrés).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-436878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-254
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Livres et documents imprimés destinés à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Rimbaud
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-255
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documents patrimoniaux destinés aux archives départementales des Ardennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie de Mohon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-256
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Documents musicaux destinés à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-257
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Livres audios (textes enregistrés) destinés à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil départemental des Ardennes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Book'In diffusion distribution
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Date de la CAO: 21.12.2020.
Les marchés sont consultables sur rendez-vous pris auprès du service de la commande publique.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et delais de recours:
Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé pré-contractuel: en application des dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et delais de recours:
Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé pré-contractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 065-164614 (2021-03-30)