Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films

Conseil départemental de l'Aveyron

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RDM Video SA

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-05	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Médiathèque départementale
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374218
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Le lot nº 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Documents sonores adulte et jeunesse: CD musique
Numéro du lot: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période de un an. Chaque reconduction débutera le 1

Informations complémentaires: Le lot nº 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Intitulé du lot: Documents sonores adulte et jeunesse: livres audio (texte lus)
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Le lot nº 6 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— l'imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de fournitures réalisées, fournir les références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat;

— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques, comme par exemple une certification qualité (exemple: ISO 9000).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: www.aveyron.fr

Cette consultation fait suite à un appel d'offres lancé le 3.7.2020 qui comportait cinq lots:

— lot nº 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères;

— lot nº 2: documents imprimés du secteur jeunesse: albums, romans, documentaires et livres CD;

— lot nº 3: BD/mangas adulte et jeunesse;

— lot nº 4: documents sonores adulte et jeunesse: CD et textes enregistrés;

— lot nº 5: DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés.

Afin de répondre aux recommandations du ministère de la culture, le lot nº 4 cité ci-dessus a été supprimé dernièrement. Les autres lots restent en cours de publicité jusqu'au 3.9.2020.

Le département de l'Aveyron a décidé, pour remplacer ce lot 4, de lancer le présent appel d'offres comportant deux lots distincts:

— lot nº 4: documents sonores adulte et jeunesse: CD musique;

— lot nº 6: documents sonores adulte et jeunesse: livres audio (texte lus).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2020/S 153-374218 (2020-08-05)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0118
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur totale du marché: 3132.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111016
Se réfère à l'avis: 2020/S 153-374218
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Le lot n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: RDM Vidéo SA
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants indiqués à la section V.2.4) correspondent à la valeur des offres pour la durée totale du marché, soit quatre ans (durée d'un an, reconductions comprises).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les trente et un jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n

Source: OJS 2021/S 045-111016 (2021-03-02)

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