Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films — cinq lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films — cinq lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-03 Avis de marché
2020-07-31 Avis d'attribution de marché
2021-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 20S0025
Brève description: Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films — cinq lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Médiathèque départementale
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-318660
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le lot nº 1 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles: — la PSE 1 est une PSE obligatoire; — la PSE 2 est une PSE facultative; — la PSE 3 est une PSE facultative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période d'un an. Chaque reconduction débutera le 1
— 1.1.2022 — 31.12.2022;
— 1.1.2023 — 31.12.2023;
— 1.1.2024 — 31.12.2024.
Informations complémentaires:
Le lot nº 1 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles:
— la PSE 1 est une PSE obligatoire;
— la PSE 2 est une PSE facultative;
— la PSE 3 est une PSE facultative.
Intitulé du lot: Documents imprimés du secteur jeunesse: albums, romans, documentaires et livres CD
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Le lot nº 2 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles:
— la PSE 2 est une PSE facultative.
Intitulé du lot: BD/mangas adulte et jeunesse
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période d'un an. Chaque reconduction débutera le 1er janvier N et s'achèvera le 31 décembre N. Calendrier des reconductions:
Informations complémentaires: Le lot nº 3 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles:
Intitulé du lot: Documents sonores adulte et jeunesse: CD et textes enregistrés
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Le lot nº 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle: PSE obligatoire.
Intitulé du lot: DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période d'un an. Chaque reconduction débutera le 1er janvier N et s'achèvera le 31 décembre N. Calendrier des reconductions:
Informations complémentaires: Le lot nº 5 comporte une prestation supplémentaire éventuelle: PSE obligatoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1 lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— l'imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de fournitures réalisées, fournir les références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat;
Afficher plus
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques, comme par exemple une certification qualité (exemple: ISO 9000).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
30
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: www.aveyron.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
Afficher plus
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2020/S 130-318660 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367402
Se réfère à l'avis: 2020/S 130-318660
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Durée en mois: 12. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, 3 fois, pour une période de 1 an(s). Chaque reconduction débutera le 1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Informations complémentaires:
Durée en mois: 12.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, 3 fois, pour une période de 1 an(s). Chaque reconduction débutera le 1

Référence
Informations complémentaires
Afin de répondre aux recommandations du ministère de la culture, les services du Département de l'Aveyron ont décidé de supprimer le lot n
Toutefois, les lots 1, 2, 3 et 5 sont toujours valables et restent en cours de publication. L'avis de marché n
Pour remplacer le lot 4 précité, un nouvel appel d'offres faisant suite à cette consultation, sera lancé prochainement.
Il comportera 2 lots distincts intitulés:
— lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
Afficher plus
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic»; dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass,
16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n
Source: OJS 2020/S 150-367402 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 481043.44 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111113
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le lot nº 1 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative. La PSE 3 est une PSE facultative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.
Informations complémentaires:
Le lot nº 1 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative. La PSE 3 est une PSE facultative.
Le lot nº 2 comporte deux prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative.
Le lot nº 3 comporte trois prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative. La PSE 3 est une PSE facultative.
Le lot nº 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Le lot nº 5 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Mots descripteurs: CD, DVD.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Maison du Livre SAS
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 234 836 EUR 💰
146 666 EUR 💰
94 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: RDM Vidéo SA
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Pour les lots 1 à 3, les montants indiqués à la section V.2.4) ne correspondent pas à la valeur des offres. En effet, pour ces lots 1 à 3, le critère prix était noté sur le taux de remise proposé par le candidat dans son offre (la loi du 18.6.2003 plafonne la remise aux collectivités à 9 % du prix public HT). Par conséquent, pour ces trois lots, les montants correspondent à l'estimation des dépenses de la collectivité sur la durée totale du marché, soit quatre ans (un an — trois reconductions).
Afficher plus
Pour le lot 5, les montants indiqués à la section V.2.4) correspondent à la valeur estimée des offres pour la durée totale du marché, soit quatre ans (durée de un an, reconductions comprises).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Source: OJS 2021/S 045-111113 (2021-03-02)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Aveyron
Fournisseurs:
Maison du livre SAS RDM Video SA
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD) Disques numériques polyvalents (DVD)