Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films
Produits/services: Disques compacts (CD)📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores adulte et jeunesse: CD musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période de un an. Chaque...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à l'acte d'engagement, trois fois, pour une période de un an. Chaque reconduction débutera le 1 janvier N et s'achèvera le 31 décembre N. Calendrier des reconductions: 1.1.2022 => 31.12.2022; 1.1.2023 => 31.12.2023; 1.1.2024 => 31.12.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le lot nº 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores adulte et jeunesse: livres audio (texte lus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Informations complémentaires: Le lot nº 6 comporte une prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'imprimé DC1 lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— l'imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des conditions
— l'imprimé DC1 lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— l'imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de fournitures réalisées, fournir les références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat;
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques, comme par exemple une certification qualité (exemple: ISO 9000).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur:...”
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: www.aveyron.fr
Cette consultation fait suite à un appel d'offres lancé le 3.7.2020 qui comportait cinq lots:
— lot nº 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères;
— lot nº 2: documents imprimés du secteur jeunesse: albums, romans, documentaires et livres CD;
— lot nº 3: BD/mangas adulte et jeunesse;
— lot nº 4: documents sonores adulte et jeunesse: CD et textes enregistrés;
— lot nº 5: DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés.
Afin de répondre aux recommandations du ministère de la culture, le lot nº 4 cité ci-dessus a été supprimé dernièrement. Les autres lots restent en cours de publicité jusqu'au 3.9.2020.
Le département de l'Aveyron a décidé, pour remplacer ce lot 4, de lancer le présent appel d'offres comportant deux lots distincts:
— lot nº 4: documents sonores adulte et jeunesse: CD musique;
— lot nº 6: documents sonores adulte et jeunesse: livres audio (texte lus).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 153-374218 (2020-08-05)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films
20S0118
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3132.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.”
Informations complémentaires: Le lot n 4 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Informations complémentaires: Le lot n 6 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 153-374218
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020E012
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Documents sonores adulte et jeunesse: CD musique
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo SA
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1660.48
Offre la plus élevée: 1913.52
2️⃣
Numéro de contrat: 202020E013
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Documents sonores adulte et jeunesse: livres audio (texte lus)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1471.96
Offre la plus élevée: 1525.12
“Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants indiqués à la section V.2.4) correspondent à...”
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants indiqués à la section V.2.4) correspondent à la valeur des offres pour la durée totale du marché, soit quatre ans (durée d'un an, reconductions comprises).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les trente et un jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-111016 (2021-03-02)