Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny

Commune de Grigny

Ces accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de jeux et de jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350). Ils ont pour objectif de répondre aux besoins des écoles et des services municipaux pour les activités scolaires, périscolaires, éducatives et manuelles autour des jeux et des jouets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon
• Papeteries Pichon SAS

Qui ?

• Commune de Grigny

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-19	Avis de marché
2020-03-19	Informations complémentaires
2020-03-31	Informations complémentaires
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: AO Jeux et Jouets
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grigny
Adresse postale: 19 route de Corbeil — BP 13
Code postal: 91351
Commune postale: Grigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://grigny91.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grigny91.fr 📧
Téléphone: +33 169025353 📞
Fax: +33 169433663 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=360382&orgAcronyme=h7q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087089
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 30 000,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance y compris les classes passerelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance y compris les classes passerelles.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période concernée.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le Programme de réussite éducative (PRE)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le Programme de réussite éducative (PRE).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période concernée.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons de quartier, centres sociaux (liste non exhaustive)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons de quartier, centres sociaux (liste non exhaustive).

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement,

— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants),

— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Grigny.
Informations complémentaires: Hôtel de Ville. Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement et d'investissement de la Commune de Grigny. Le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les paiements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC). Forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique et afin d'apprécier le critère qualité dans le jugement des offres, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour les 4 lots. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante sous peine d'élimination du candidat aux dates et heures limites de remise des offres: Hôtel de Ville, service enfance — éducation, à l'attention de Mme Joëlle Meyer-Folco, 19 route de Corbeil, 91350 Grigny. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: https://marches.maximilien.fr — Date prévisionnelle de commencement des prestations: 14.5.2020. Lieux d'exécution des livraisons les livraisons seront effectuées sur les différents sites du territoire de la commune de Grigny (91350), conformément à l'adresse indiquée dans le bon de commande (FR104) (voir liste non exhaustive des sites — annexe nº 2 du CCP).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-087089 (2020-02-19)

Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@grigny91.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 059-141320
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-087089
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

En raison des dispositions prises par le gouvernement liées à l'épidémie du COVID 19, il convient de reporter la date de remise des offres de cette consultation.

Source: OJS 2020/S 059-141320 (2020-03-19)

Informations complémentaires (2020-03-31)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157304
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2020/S 066-157304 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017344
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 30 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.

Objet
Champ d'application du marché

L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel:…

… 30 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.

… 5 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.

… 120 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux» (liste non exhaustive)
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux» (liste non exhaustive).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 35 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grigny.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620 📞
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 010-017344 (2021-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (18)

Jouets (9)