Ces accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de jeux et de jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350). Ils ont pour objectif de répondre aux besoins des écoles et des services municipaux pour les activités scolaires, périscolaires, éducatives et manuelles autour des jeux et des jouets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny
AO Jeux et Jouets”
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“Ces accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de jeux et de jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny...”
Brève description
Ces accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de jeux et de jouets pour les écoles et les structures de la ville et du CCAS de Grigny (91350). Ils ont pour objectif de répondre aux besoins des écoles et des services municipaux pour les activités scolaires, périscolaires, éducatives et manuelles autour des jeux et des jouets.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance y compris les classes passerelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance y compris les classes passerelles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période concernée.
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 30 000,00 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le Programme de réussite éducative (PRE)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le Programme de réussite éducative (PRE).
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 5 000,00 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire, conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de 1 an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception 3 mois avant l'échéance de la période concernée.
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 120 000,00 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons de quartier, centres sociaux (liste...”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons de quartier, centres sociaux (liste non exhaustive)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services enfance, jeunesse, maisons de quartier, centres sociaux (liste non exhaustive).
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 35 000,00 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement,
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants),
— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années,
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-26
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grigny.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Hôtel de Ville. Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités de financement et de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget...”
Modalités de financement et de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement et d'investissement de la Commune de Grigny. Le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les paiements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC). Forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique et afin d'apprécier le critère qualité dans le jugement des offres, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour les 4 lots. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante sous peine d'élimination du candidat aux dates et heures limites de remise des offres: Hôtel de Ville, service enfance — éducation, à l'attention de Mme Joëlle Meyer-Folco, 19 route de Corbeil, 91350 Grigny. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: https://marches.maximilien.fr — Date prévisionnelle de commencement des prestations: 14.5.2020. Lieux d'exécution des livraisons les livraisons seront effectuées sur les différents sites du territoire de la commune de Grigny (91350), conformément à l'adresse indiquée dans le bon de commande (FR104) (voir liste non exhaustive des sites — annexe nº 2 du CCP).
Informations complémentaires (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marches.publics@grigny91.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 037-087089
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 13:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Date prévisionnelle de commencement des prestations: 14.5.2020.
Nouvelle valeur
Texte: Date prévisionnelle de commencement des prestations: 18.5.2020.
Autres informations complémentaires
“En raison des dispositions prises par le gouvernement liées à l'épidémie du COVID 19, il convient de reporter la date de remise des offres de cette consultation.”
En raison des dispositions prises par le gouvernement liées à l'épidémie du COVID 19, il convient de reporter la date de remise des offres de cette consultation.
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Source: OJS 2020/S 059-141320 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-03-31)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 13:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Date prévisionnelle de commencement des prestations: 18.5.2020.
Nouvelle valeur
Texte: Date prévisionnelle de commencement des prestations: 22.6.2020.
Source: OJS 2020/S 066-157304 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grigny.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 30 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 30 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 5 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 5 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 120 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 120 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux» (liste...”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux» (liste non exhaustive)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux» (liste non exhaustive).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 35 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant maximal annuel, défini comme suit: montant maximal annuel: 35 000 EUR HT. Durée: l'accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an et pourra être reconduit tacitement, au maximum trois fois pour une période d'un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 037-087089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 F 19
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures du Centre communal d'action sociale (CCAS) y compris le Programme de réussite éducative (PRE)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477434620📞
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: http://www.pichon.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance y compris les classes passerelles” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20 F 20
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures de l'éducation y compris le Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) et la parentalité
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Région: Centre — Val de Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20 F 21
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux…»...”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les structures socio-éducatives des services «Enfance, Jeunesse, Maisons de quartier, Centres sociaux…» (liste non exhaustive)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2021/S 010-017344 (2021-01-11)