Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour les établissements du GHT du Limousin
AOO012020GHTALIMENTATION”
Produits/services: Légumes, fruits et noix📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour les établissements du GHT du Limousin.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Haute-Vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — HIHL” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Haute-Vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — HIHL. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des...”
Description du marché
Haute-Vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — HIHL. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Les accords-cadres pourront être reconduits...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois par période de 12 mois à compter de sa date anniversaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Est Corrèze: CH Ussel — CH Bort-les-Orgues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“Est Corrèze: CH Ussel — CH Bort-les-Orgues. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre Corrèze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Centre Corrèze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de...”
Description du marché
Centre Corrèze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Évaux-les-Bains — CH La Souterraine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Évaux-les-Bains — CH La Souterraine. Les lots sont décrits et détaillés dans le...”
Description du marché
Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Évaux-les-Bains — CH La Souterraine. Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Toutes les conditions de participation sont énoncées au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CCP CHU Limoges.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
“La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'accord-cadre est...”
La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'accord-cadre est multi-attributaires pour chacun des lots dans la limite de 3 attributaires pour chacun des lots et sous réserve d'un nombre suffisants de candidatures et d'offres. L'accord-cadre s'exécute par la conclusion de marchés subséquents. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en compétition, pour chacun des lots, en cas de survenance des besoins. Avec le lauréat sera conclu un marché subséquent. Les marchés subséquents s'exécutent par l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en œuvre l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans les conditions mentionnées au CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://Limoges.tibunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les voies et délais de recours sont mentionnés au règlement de consultation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 010-018913 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Haute-vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — Hihl” Description
Description du marché:
“Haute-vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — Hihl.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des...”
Description du marché
Haute-vienne: CHU Limoges — CH Saint-Junien — CHIMB — CH Saint-Yrieix — CH Esquirol — Hihl.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et remplacement
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Actions mises en place concernant le développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Est Correze: CH Ussel — CH Bort-les-Orgues
Description
Description du marché:
“Est Correze: CH Ussel — CH Bort-les-Orgues.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.” Champ d'application du marché
Titre: Centre correze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil.
Description
Description du marché:
“Centre Correze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de...”
Description du marché
Centre Correze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Evaux-les-Bains — CH La Souterraine.” Description
Description du marché:
“Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Evaux-les-Bains — CH La Souterraine.
Les lots sont décrits et détaillés dans le...”
Description du marché
Creuse: CH Guéret — CH Saint-Vaury — CH Aubusson — CH Bourganeuf — CH Evaux-les-Bains — CH La Souterraine.
Les lots sont décrits et détaillés dans le bordereau des conditions de prix, de livraison et de remplacement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 010-018913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Haute-vienne: CHU Limoges, CH Saint-Junien, CH intercommunal Monts et Barrages, CH Saint-Yrieix, CH Esquirol, Hihl” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Est Correze: CH Ussel, CH Bort-Les-Orgues
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre Correze: CH Brive, CH Uzerche, CH Tulle, CH Cornil
“La procédure a été déclarée sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique pour motif d'intérêt général tenant à une...”
La procédure a été déclarée sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique pour motif d'intérêt général tenant à une modification du besoin. La présente procédure donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP).
Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les offres ont été jugées et notées sur un total de 20 points à partir des trois critères définis ci-après:
1) critère économique, évalué en fonction du prix tarif du candidat calculé en fonction de la cotation minimum du MIN Derungis de la semaine 5 (semaine du 27.1.2020) indiqué sur le bordereau des prix et sur la base d'une simulation de commande type mise en place par le pouvoir adjudicateur;
2) critère délais de livraison et remplacement, apprécié selon les sous-critères suivants:
— délais de livraison (en jours) indiqué sur le bordereau «conditions de prix», 20 points;
— délai de remplacement (en heures) indiqué sur le bordereau «conditions de prix», 15 points; — nombre de jours de livraison ouvrés selon les jours de la semaine de chaque lot, 05 points; 3) actions mises en place concernant le développement durable, appréciées au travers du mémoire écoresponsable:
— prise en compte des préoccupations environnementales dans les activités de l'entreprise afin de maîtriser les impacts sur l'environnement et ainsi concilier les impératifs de fonctionnement de l'entreprise et de respect de l'environnement (gestion de la flotte automobile / poids lourds, éco-conduite, tri sélectif des déchets, emballages en matières recyclées...)
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Source: OJS 2021/S 013-027194 (2021-01-15)