Fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans

Ville d'Orléans

La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADAV-ASSOC
• GAM

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-20	Avis de marché
2020-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: V20f0005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Enregistrements sonores 📦
Films vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date limite de soumission: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-032951
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée, — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats, — sous-pondérations du critère 1 valeur technique: —— sous-critère 1-1: organisation, qualification et expérience du personnel dédié aux prestations, analysés au regard du point A des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %), —— sous-critère 1-2: qualité des fonds et catalogue: nombre total de produits disponibles, étendue, variété de la gamme, labels ne pouvant être fournis, analysés au regard du point B des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %), —— sous-critère 1-3: qualité de la note et du respect des normes des notices bibliographiques, analysée au regard du point C des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 20 %), —— sous-critère 1-4: gestion et traitement des commandes, analysés au regard du point D des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Documents sonores jeunesse et adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Documents sonores jeunesse et adultes.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Films de fiction et films documentaires jeunesse et adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: Films de fiction et films documentaires jeunesse et adultes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— formulaire DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— formulaire DC2 ou une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— une liste des principales références similaires au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour le lot nº 2, le candidat fournira une attestation de mandat prouvant que les documents qu'il diffuse ont fait l'objet de négociations des droits permettant leur prêt et éventuellement leur consultation sur place (en référence à la loi du 3.7.1992 sur la propriété intellectuelle et à la loi du 3.8.2006 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la commande tests, complétée au minimum à 80 %, apprécié selon les documents communs fournis par tous les candidats
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,

— sous-pondérations du critère 1 valeur technique:

—— sous-critère 1-1: organisation, qualification et expérience du personnel dédié aux prestations, analysés au regard du point A des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %),

—— sous-critère 1-2: qualité des fonds et catalogue: nombre total de produits disponibles, étendue, variété de la gamme, labels ne pouvant être fournis, analysés au regard du point B des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %),

—— sous-critère 1-3: qualité de la note et du respect des normes des notices bibliographiques, analysée au regard du point C des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 20 %),

—— sous-critère 1-4: gestion et traitement des commandes, analysés au regard du point D des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 016-032951 (2020-01-20)

Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en deux lots. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Étape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482043
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-032951
Numéro JO-S: 199

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 8 bis route des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2020/S 199-482043 (2020-10-08)

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