Fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans
La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans
V20f0005”
Titre
Fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans
V20f0005
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Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores jeunesse et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Documents sonores jeunesse et adultes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant total de la commande tests, complétée au minimum à 80 %, apprécié selon les documents communs fournis par tous les candidats”
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction et films documentaires jeunesse et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Films de fiction et films documentaires jeunesse et adultes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— formulaire DC2 ou une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales références similaires au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— pour le lot nº 2, le candidat fournira une attestation de mandat prouvant que les documents qu'il diffuse ont fait l'objet de négociations des droits permettant leur prêt et éventuellement leur consultation sur place (en référence à la loi du 3.7.1992 sur la propriété intellectuelle et à la loi du 3.8.2006 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,
— sous-pondérations du critère 1 valeur technique:
—— sous-critère 1-1: organisation, qualification et expérience du personnel dédié aux prestations, analysés au regard du point A des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %),
—— sous-critère 1-2: qualité des fonds et catalogue: nombre total de produits disponibles, étendue, variété de la gamme, labels ne pouvant être fournis, analysés au regard du point B des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 25 %),
—— sous-critère 1-3: qualité de la note et du respect des normes des notices bibliographiques, analysée au regard du point C des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 20 %),
—— sous-critère 1-4: gestion et traitement des commandes, analysés au regard du point D des cadres de mémoire techniques (sous-pondération: 10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 016-032951 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Étape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de documents sonores et films fiction, films documentaires, jeunesse et adultes du réseau des médiathèques de la mairie d'Orléans. L'accord-cadre est décomposé en deux lots. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-032951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Documents sonores jeunesse et adultes
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 8 bis route des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Films de fiction et films documentaires jeunesse et adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2020/S 199-482043 (2020-10-08)