Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Soisy-sous-Montmorency

Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraiche (lots un, deux et trois): lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie. Lot n deux: viande de volaille fraiche. Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Sysco France

Qui ?

• Ville de Soisy-sous-Montmorency

Qu'est-ce que c'est ?

• Bétail › Veaux
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-17	Avis de marché
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: denrées 2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de bœuf 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Soisy-Sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle - bP 50029
Code postal: 95232
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jlsmadU74c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341452
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267930
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 20000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraiche et de charcuterie.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.

Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 20000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.

Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraiche.
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de15000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.

Numéro du lot: 3
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de viande fraiche de bœuf, veau et agneau.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: Dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu dans le limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 10000 euros, seuil maximum de 50000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

Soisy-Sous-Montmorency.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés au chapitre Ier du titre IV du Livre premier du Code de la commande publique (CCP), (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11), et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de Soisy-sous-Montmorency.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les critères d'attribution sont précisés comme suit: Critère un (soixante %): la valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons: SC 1 (vingt %): la qualité de la proposition alimentaire, au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection des fournisseurs, circuits courts, ...); sc 2 (dix %): qualité gustative des échantillons; SC 3 (10 %): moyens humains et matériels mobilisés et méthodologie proposées pour exécuter les prestations; SC 4 (cinq %): délais de livraison, au vu du délai renseigné à l'article B5.2 de l'acte d'engagement; SC 5 (cinq %): moyens mobilisés pour assurer la sécurité alimentaire; SC 6 (cinq %): qualité de la proposition concernant la fourniture en produits bio (PSE facultative), notamment nombre de produits proposés et qualité de ces produits au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection desfournisseurs, circuits courts, ...) Sc 7 (cinq %): qualité environnementale de l'offre au vu du mémoire environnemental. Critère deux (quarante %): le prix, au vu du montant indiqué sur le Détail quantitatif estimatif (DQE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat. Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai de: trente-et-un jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat. Six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 139-341452 (2020-07-17)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-05
Brève description:

Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraîche (lots 1, 2 et 3): — lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie; — lot nº 2: viande de volaille fraîche; — lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052279
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341452
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE), pour l'ensemble des lots, n'ont pas été levées lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le dossier est consultable, sur rendez-vous en Mairie — 2 avenue du Général de Gaulle — 95230 Soisy-sous-Montmorency, aux horaires suivants: le lundi de 13h30 à 16h45 et du mardi au vendredi de 8h30 à 11h30 puis de 13h30 à 16h45.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie;

— lot nº 2: viande de volaille fraîche;

— lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

Intitulé du lot: Lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraîche et de charcuterie.

Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue.

Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

Intitulé du lot: Lot nº 2: viande de volaille fraîche.
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraîche.
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

Intitulé du lot: Lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://sysco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 022-052279 (2021-01-28)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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