Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraiche (lots un, deux et trois): lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie. Lot n deux: viande de volaille fraiche. Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
denrées 2020
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Brève description:
“Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots...”
Brève description
Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraiche (lots un, deux et trois): lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie. Lot n deux: viande de volaille fraiche. Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Soisy-sous-Montmorency.
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraiche et de charcuterie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”
Description des options
Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 20000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n deux: viande de volaille fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Site principal ou lieu d'exécution: Soisy-Sous-Montmorency.
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraiche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins 3 mois avant la date anniversaire.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de15000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Veaux📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande fraiche de bœuf, veau et agneau.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”
Description des options
Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: Dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans le limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 10000 euros, seuil maximum de 50000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés au chapitre Ier du titre IV du Livre premier du Code de...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés au chapitre Ier du titre IV du Livre premier du Code de la commande publique (CCP), (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11), et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-267930
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Soisy-sous-Montmorency.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.
“Les critères d'attribution sont précisés comme suit: Critère un (soixante %): la valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des...”
Les critères d'attribution sont précisés comme suit: Critère un (soixante %): la valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons: SC 1 (vingt %): la qualité de la proposition alimentaire, au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection des fournisseurs, circuits courts, ...); sc 2 (dix %): qualité gustative des échantillons; SC 3 (10 %): moyens humains et matériels mobilisés et méthodologie proposées pour exécuter les prestations; SC 4 (cinq %): délais de livraison, au vu du délai renseigné à l'article B5.2 de l'acte d'engagement; SC 5 (cinq %): moyens mobilisés pour assurer la sécurité alimentaire; SC 6 (cinq %): qualité de la proposition concernant la fourniture en produits bio (PSE facultative), notamment nombre de produits proposés et qualité de ces produits au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection desfournisseurs, circuits courts, ...) Sc 7 (cinq %): qualité environnementale de l'offre au vu du mémoire environnemental. Critère deux (quarante %): le prix, au vu du montant indiqué sur le Détail quantitatif estimatif (DQE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat. Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai de: trente-et-un jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat. Six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 139-341452 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
2020-05
Brève description:
“Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots...”
Brève description
Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraîche (lots 1, 2 et 3):
— lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie;
— lot nº 2: viande de volaille fraîche;
— lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraîche et de charcuterie.” Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue.
Prestations...”
Description des options
Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue.
Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: viande de volaille fraîche.
Description
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraîche.
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”
Description des options
Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-341452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande de porc fraîche et charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande de volaille fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE), pour l'ensemble des lots, n'ont pas été levées lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le dossier est...”
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE), pour l'ensemble des lots, n'ont pas été levées lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le dossier est consultable, sur rendez-vous en Mairie — 2 avenue du Général de Gaulle — 95230 Soisy-sous-Montmorency, aux horaires suivants: le lundi de 13h30 à 16h45 et du mardi au vendredi de 8h30 à 11h30 puis de 13h30 à 16h45.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 022-052279 (2021-01-28)