Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Soisy-sous-Montmorency

Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraiche (lots un, deux et trois): lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie. Lot n deux: viande de volaille fraiche. Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-17 Avis de marché
2021-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Soisy-Sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle - bP 50029
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jlsmadU74c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires denrées 2020
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Brève description:
“Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n un: viande de porc fraiche et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Soisy-sous-Montmorency.
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraiche et de charcuterie.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 20000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n deux: viande de volaille fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Soisy-Sous-Montmorency.
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraiche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de15000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Veaux 📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande fraiche de bœuf, veau et agneau.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu dans le limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 10000 euros, seuil maximum de 50000 EUR.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés au chapitre Ier du titre IV du Livre premier du Code de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-267930
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Soisy-sous-Montmorency.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“Les critères d'attribution sont précisés comme suit: Critère un (soixante %): la valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 139-341452 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires 2020-05
Brève description:
“Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraîche et de charcuterie.”
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: viande de volaille fraîche.
Description
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraîche.
Informations sur les options
Description des options:
“Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-341452

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande de porc fraîche et charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://sysco.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande de volaille fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande fraîche de bœuf, veau et agneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE), pour l'ensemble des lots, n'ont pas été levées lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le dossier est...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 5 Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 022-052279 (2021-01-28)