Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie

Région Occitanie

Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Fleurs coupées › Compositions florales

Où ?

• France › Occitanie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-09	Avis de marché
2020-10-15	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurs coupées
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fleurs coupées 📦
Code CPV supplémentaire: Fleurs coupées 📦
Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin – Hôtel de Région
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484402
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale estimée: 196 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département de l'Hérault (34).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et douze mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département Haute-Garonne (31).

Numéro du lot: 03
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gard (30).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Aude (11).

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Pyrénées-Orientales (66).

Numéro du lot: 06
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Ariège (09).

Numéro du lot: 07
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Hautes-Pyrénées (65).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gers (32).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 09
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn-et-Garonne (82).

Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de compositions (46).
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de la Lozère (48).

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Aveyron (12).

Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn (81).

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur les départements de France (Corse et Dom-Tom inclus).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;

— conformément à l'article L. 2141-3 -3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0463.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 200-484402 (2020-10-09)

Informations complémentaires (2020-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compositions florales 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, Hôtel de Région

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496142
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484402
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2020/S 204-496142 (2020-10-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (20)

Produits horticoles et produits de pépinières (10)

Produits horticoles (9)

Fleurs coupées (1)

Compositions florales