Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie”
Produits/services: Fleurs coupées📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.
Forme de marché: à bons...”
Brève description
Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département de l'Hérault (34).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et douze mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département Haute-Garonne (31).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gard (30).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Aude (11).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Pyrénées-Orientales (66).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Ariège (09).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Hautes-Pyrénées (65).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gers (32).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn-et-Garonne (82).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de compositions (46).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de la Lozère (48).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Aveyron (12).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn (81).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur les départements de France (Corse et Dom-Tom inclus).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— conformément à l'article L. 2141-3 -3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10
11:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0463.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 200-484402 (2020-10-09)
Informations complémentaires (2020-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, Hôtel de Région
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de compositions florales de gerbes de sapins de plantes d'ornement pour les services de la Région Occitanie.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 200-484402
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-10 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-17 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 204-496142 (2020-10-15)