L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 36 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de béton prêt à l'emploi sur le département de l'Hérault
20pmo06”
Produits/services: Béton prêt à l'emploi📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 36 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Ouest.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Douze mois reconductible deux fois.
Informations complémentaires: Valeur estimative annuelle: 50 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2020).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée, ou 10 % le cas échéant dans les conditions prévues au...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée, ou 10 % le cas échéant dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le RC précise les modalités de présentation des candidatures ou des offres. Le dépôt des plis doivent impérativement remise par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Délai de validité des offre: quatre mois, soit (120 jours). Numéro de la consultation: 20pmo06.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 141-346183 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Sépartement, Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de période de reconduction est fixé à deux.
La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 36 mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — Secteur Nord-Est.
Description du marché: Béton prêt à l'emploi — Secteur Sud-Est.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 141-346183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ETPA Méditerranée
Adresse postale: Montimas — CR 61 Domaine de la Caumette
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Nord-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Etpa Méditerranée
Adresse postale: Montimas Cr 61 Domaine de la Caumette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Ouest
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Montimas CR 61 domaine de la Caumette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Béton prêt à l'emploi — secteur Sud-Est
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Montimas — CR 61 domaine de la Caumette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“La valeur totale indiquée du marché est estimative et correspond au montant estimatif, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues (période...”
La valeur totale indiquée du marché est estimative et correspond au montant estimatif, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit.
Correspondance: Conseil Départemental de l'Herault — DGA AG — service commande publique — Hôtel du Département — mas d'alco, 1077 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4. Http://www.herault.fr/service/marches-publics
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-030977 (2021-01-18)