Le présent accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective:
— bac individuel OM 140 litres,
— bac individuel OM 240 litres,
— bac 340 ou 360 litres à OM,
— bac 750 ou 770 litres à OM,
— bac 340 ou 360 litres pour la collecte sélective,
— bac 750 ou 770 litres pour la collecte sélective,
— pièces détachées associées à ces bacs.
Cet accord-cadre est destiné à la dotation en bacs des nouveaux habitants et au renouvellement des équipements en place usagés, dans le cadre d'une collecte organisée de la manière suivante: collecte des OMR en bacs individuels ou collectifs et collecte sélective des emballages en bacs collectifs ou au moyen de sacs jaunes. L'accord-cadre n'est pas découpé en tranche.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: AQTA_FORM_2020_02
Brève description:
“Le présent accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de bacs individuels et collectifs...”
Brève description
Le présent accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective:
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Auray Quiberon Terre Atlantique
Adresse postale: Communauté de communes — Espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark — BP 70 447
Code postal: 56404
Commune postale: Auray Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.auray-quiberon.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@auray-quiberon.fr📧
Téléphone: +33 297291869📞
Fax: +33 297291868 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-195496
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, comme un accord...”
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, comme un accord cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
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Source: OJS 2020/S 083-195496 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 213 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Communauté de communes — espace tertiaire Porte Océane, rue du Danemark, BP 70 447
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507526
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-195496
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, comme un...”
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, comme un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
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Source: OJS 2020/S 208-507526 (2020-10-21)