Fourniture et livraison d’une section accélératrice en bande S (3 Ghz) pour le projet ThomX pour le laboratoire IJCLAB du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Ce marché a pour objet la fourniture d’un seul lot composé d’une section accélératrice en bande S de longueur bride à bride de 4,8 m et équipée de deux guides d’ondes de pompage à sa sortie, une poutre-support en acier et un diviseur de puissance à guide d’ondes W284.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RI Research Instruments GmbH

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils à usage spécifique › Accélérateurs de particules

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-22	Avis de marché
2021-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: 20019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823293 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628580
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La section accélératrice est une structure HF à gradient constant, fonctionnant en onde progressive au mode 2π/3, en bande S. Elle comprend des cellules à iris elliptiques dont deux cellules de couplage conçues pour obtenir une symétrie du champ accélérateur et un couplage de puissance efficace. Tous les composants seront fabriqués en cuivre OFHC. Cette structure HF en cuivre sera brasée à haute température avec une brasure qui assure le bon contact HF, l’étanchéité, et la rigidité de l’ensemble. Les brides HF rectangulaires seront de type LIL et sont faites d'acier inoxydable «1.4429 ESU stainless steel». Les brides CF pour ultra vide seront fabriquées également à partir de même matériau 1.4429 ESU stainless steel «316 LN».

Les systèmes de pompage seront connectés sur les guides d’onde avec ports CF de pompage à l’entrée et à la sortie de la section accélératrice. Les guides d’ondes HF avec ports CF de pompage à l’entrée et la sortie de la section accélératrice sont fournis par le titulaire (usine).

En cas de fuite, toute tentative de réparation avec de la colle, de la résine ou de vernis est strictement interdite. La peinture sur les guides, brides, diviseur de puissance est également interdite.

La section accélératrice sera stabilisée en température au moyen des canaux (tubes en cuivre) de refroidissement qui seront brasés aux surfaces des cellules ou intégrés dans la masse de cuivre.

Le titulaire doit fournir les guides de pompage droits avec les supports qui seront intégrés à la sortie de la section au niveau de coupleur de sortie.

Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IJCLAB — Centre universitaire d’Orsay, magasin du IJCLAB, bâtiment 205, 91400 Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme Place;

— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat:

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics. (sauf si information communiquée sur le DC1).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 40 % d’une somme égale à douze fois le montant initial toutes taxes comprises du marché divisé par sa durée exprimée en mois. L’avance sera versée dans le mois qui suit la notification du marché sous réserve de la réception à date certaine de la garantie à première demande par le pouvoir adjudicateur. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Arthur Patry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette — pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 251-628580 (2020-12-22)

Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture d’un seul lot composé d’une section accélératrice en bande S de longueur bride à bride de 4.8 mètres et équipée de deux guides d’ondes de pompage à sa sortie, une poutre-support en acier et un diviseur de puissance à guide d’ondes W284.

Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214647
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628580
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/Pôle «Achats» — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IJCLAB/Centre universitaire d’Orsay, magasin du IJCLAB, bâtiment 205, 91400 Orsay.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: RI Research Instruments GmbH
Adresse postale: Friedrich-Ebert- Straße
Commune postale: Bergisch Gladbach
Code postal: 51429
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/Pôle «Achats» — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2021/S 084-214647 (2021-04-26)

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