Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la Région Hauts-de-France (cinq lots)

Région Hauts-de-France

La Région souhaite s'engager dans une nouvelle démarche et ainsi, rechercher des objets promotionnels qui apportent une plus grande valeur d'usage, porteur de sens, alliant une grande visibilité et une plus grande longévité du produit. La Région entend également valoriser autant que possible les objets éco-conçus (exemples: objets 100 % biosourcés, carton recyclé, bambou, papier bio, liège, PET recyclé…). De la même manière, la Région souhaiterait enrichir la gamme de ses objets promotionnels avec des objets dits innovants quant au matériau (exemple: matériau éco-conçu), quant à la conception, l'usage, l'ergonomie ou toute autre forme d'innovation. Sont exclus de cette consultation les cadeaux protocolaires et objets promotionnels de prestige (exemple: montres, parapluies…). Chaque lot comprend un BPU et un (des catalogues), sur bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-23	Avis de marché
2021-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512373
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 822 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gamme tote bags et sacs à dos avec cordelettes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Cette gamme recouvre les articles avec marquage de type tote bags en coton et sacs à dos en coton avec cordelettes de serrage. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de textiles différents, de dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Gamme cordons — tours de cou
Numéro du lot: 02
Brève description:

Cette gamme recouvre les articles avec marquage de type cordons et tours de cou en polyester. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (possibilité de matières différentes, de dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles de papeterie
Numéro du lot: 03
Brève description:

Cette gamme recouvre les articles de papeterie avec marquage de type: carnets, bloc-notes adhésif, blocs papier, sacs papier kraftet, autres articles de papeterie promotionnels courants. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (dimensions différentes, de coloris différents…). Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Échantillons à remettre dans l'offre conformément au règlement de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gamme trophées et coupes
Numéro du lot: 04
Brève description:

Cette gamme recouvre les trophées et coupes standards avec marquage (hors demande spécifique). Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot. Lot exécuté par bons de commandes — prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Un échantillon à remettre dans offre conformément au règlement de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gamme préservatifs
Numéro du lot: 05
Brève description:

Cette gamme recouvre les préservatifs masculins et féminins, avec marquage sur l'étui. Les prescriptions techniques sont définies dans le cadre du BPU. Dans son offre, le candidat chiffre les articles correspondants dans le BPU et propose le(s) catalogue(s) qui répond(ent) à la gamme du lot (norme CE, tailles, parfums…). Lot exécuté par bons de commandes - prix chiffrés dans le BPU et le catalogue du titulaire. Un échantillon à remettre dans l'offre conformément au règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables journalière. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme du DC joint au DCE, soit les formulaires DC1 et DC2 ou DUME (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le pli électronique ainsi que les questions doivent être déposés sur le profil d'acheteur selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée.

Échantillons exigés: pour chaque lot, le candidat remet l'échantillon défini au règlement de la consultation (l'échantillon Lot doit impérativement être marqué d'un logo, le choix du logo est laissé à l'appréciation du candidat). Les échantillons doivent être transmis par courrier à la direction de l'achat public dans les conditions définies au règlement de la consultation. Attention, ces échantillons doivent impérativement parvenir avant la date limite de remise des offres.

Numéro de la consultation: 2020-0042.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE, 10.7.1996, Cayzeele;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-512373 (2020-10-23)

Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-0042
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la région.
Valeur totale du marché: 822 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097976
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512373
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux pour une durée d'un an, reconductibles trois fois. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4 correspondent à des estimations.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gamme Tote bags et sacs à dos avec cordelettes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Nom: Oteca
Commune postale: Orchies
Code postal: 59358
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: Alan marks diffusion
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom: Phicogis europe
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
10
7
1

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux pour une durée d'un an, reconductibles trois fois. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4 correspondent à des estimations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 040-097976 (2021-02-22)

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