Avis de marché (2020-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: RSX20-01
Brève description:
“Fourniture et la livraison de matériels et de matériaux d'illuminations — année 2020/2021 reconductible jusqu'en 2023/2024.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-346171
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique....”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec un montant annuel minimum de 2 000 EUR HT et avec un montant annuel maximum de 200 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. En tenant compte de chaque période de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, les marchés sont passés en lots séparés, sauf si leur objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Source: OJS 2020/S 141-346171 (2020-07-20)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: RSX 2001
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériels et de matériaux d'illuminations — année 2020/2021 reconductible jusqu'en 2023/2024.”
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587826
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-346171
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
Source: OJS 2020/S 238-587826 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de tri
Numéro de référence: ERM2001
Brève description:
“Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles, L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-6 du code de la commande publique.”
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de tri📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de tri📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173178
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles, L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-6 du code de la commande publique.”
Source: OJS 2021/S 067-173178 (2021-04-02)