Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installations de pompes, fourniture d'abris de jardin et de bacs à compost
AF8V002”
Produits/services: Pompes électriques📦
Brève description:
“Fourniture et installations de pompes, fourniture d'abris de jardin et de bacs à compost.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de pompes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes électriques📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Fourniture et installation de pompes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'abris de jardins et de bacs à compost
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Description du marché: Fourniture d'abris de jardins et de bacs à compost.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Uniquement pour le lot 1, une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations indiquant le montant, le descriptif des travaux réalisés, les dates de réalisation, le maître d'ouvrage et le lieu d'exécution des travaux les plus importants et en rapport avec l'objet de la présente opération, en précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement devrait intervenir durant le deuxième semestre 2023.” Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot est évalué à: lot 1: 5 000 EUR HT par an, lot 2: 35 000 EUR HT par an pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de six mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Pour le lot 1, le délai d'exécution des travaux sera fixé dans les bons de commande. Pour le lot 2, le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de six semaines suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). En tout état de cause, la durée d'exécution des prestations des bons de commande pourra se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre si les conditions ne contreviennent pas à l'obligation d'une remise en concurrence périodique. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises prestations en cours d'exécution avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation. Pour le lot concerné, le délai d'exécution des travaux pourra éventuellement être prolongé de vingt jours en cas d'intempéries au sens des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur entraînant un arrêt des prestations, dans les conditions prévues au CCAP. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — rubrique: questions. Date limite de dépôt des questions: le 1.4.2020. Coordonnées du service administratif: C3C Pôle services urbains Tiphaine Thiebault, Tél.: +33 326777568, courriel: c3c.psu@reims.fr — Obtention du dossier de consultation des entreprises: le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. À défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel. Adresse du profil: https://marches.grandreims.fr — En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (no indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9 heures à 19 heures, les jours ouvrés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 051-120533 (2020-03-09)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-120533
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 057-135915 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture et installations de pompes, fourniture d'abris de jardin et de bacs à compost.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — fourniture et installation de pompes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: — fourniture d'abris de jardins et de bacs à compost.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-120533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et installations de pompes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'abris de jardins et de bacs à compost
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CDM Equip'Espaces verts
Adresse postale: ZA des Grands Longerons
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2020/S 116-281660 (2020-06-16)