Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (établissement coordonnateur) et le Groupement de coopération sanitaire (GCS) UniHA, adhérent au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe au CCAP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés (GCS UniHA)
AO_20066_UNIHA”
Produits/services: Instrument rotatif et abrasif📦
Brève description:
“Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le...”
Brève description
Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (établissement coordonnateur) et le Groupement de coopération sanitaire (GCS) UniHA, adhérent au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe au CCAP).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissements adhérent au groupement de commandes ou bénéficiaires de la centrale d'achat UniHA.”
Description du marché:
“Gestion de parc de moteurs pour la gamme orthopédie et traumatologie et gamme étendue: proposition d'une solution générale de prise en charge des moteurs...”
Description du marché
Gestion de parc de moteurs pour la gamme orthopédie et traumatologie et gamme étendue: proposition d'une solution générale de prise en charge des moteurs (sous forme de location opérationnelle), des consommables ainsi que la maintenance des dispositifs, avec pour objectif de fournir au centre hospitalier demandeur un parc adapté et opérationnel à tout instant: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 148
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux pour chirurgie orthopédique, traumatologique, urgences...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux pour chirurgie orthopédique, traumatologique, urgences et PMO, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 700 000 💰
Description
Durée de l'accord: 144
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du crâne, maintenance de ces...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du crâne, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 940 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL-Maxillo-OPH, maintenance de...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie ORL-Maxillo-OPH, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 410 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat ou via un contrat de mise à disposition) de moteurs chirurgicaux spécifiques à...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat ou via un contrat de mise à disposition) de moteurs chirurgicaux spécifiques à la chirurgie ORL, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 823 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du rachis, maintenance de ces...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie du rachis, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 647 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie cardiaque sternal, maintenance...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie cardiaque sternal, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie des extrémités, maintenance de...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de moteurs chirurgicaux dédiés à la chirurgie des extrémités, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 170 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements et instruments pour dermatologie📦
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de dermatomes, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de dermatomes, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat ou via un contrat de mise à disposition) de broyeurs à os, maintenance de ces...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat ou via un contrat de mise à disposition) de broyeurs à os, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de scies à plâtre aspirateurs, maintenance de ces dispositifs et fourniture...”
Description du marché
Fourniture (sous forme d'acquisition ou location avec ou sans option d'achat) de scies à plâtre aspirateurs, maintenance de ces dispositifs et fourniture des consommables nécessaires à leur utilisation: le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
09:00 📅
“Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la...”
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures de l'établissement, taper «CHRU Nancy» dans le champs «entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chru-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — i.langbour@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «poser une question» disponible dans le bloc «question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
— unité monétaire utilisée: euro — auditions: après réception des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une phase d'audition des candidats aux fins de leur permettre d'apporter des précisions ou clarifications sur la teneur de leur offre (aspects cliniques ou techniques et services proposés).
— visite de site (lot n 1): après réception des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de solliciter les candidats pour l'organisation d'une visite d'un site de production et/ou logistique à l'attention du groupe expert;
— démonstration, essais: après réception des offres, des essais des dispositifs proposés pourront être organisés aux fins de permettre au comité expert de compléter son évaluation de la performance technique et clinique des dispositifs proposés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 121-294784 (2020-06-23)
Informations complémentaires (2020-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Nancy
Personne de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés (GCS Uniha)
AO_20066_UNIHA”
Brève description:
“Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le...”
Brève description
Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (établissement coordonnateur) et le Groupement de coopération sanitaire (GCS) Uniha, adhérent au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la Centrale d'achat listés en annexe au CCAP).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 121-294784
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de recpetion des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouvertures des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-29 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 144-354327 (2020-07-23)
Informations complémentaires (2020-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction des achats du CHRU de Nancy (coordonnateur du groupement de commandes) — secteur marchés publics”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le...”
Brève description
Fourniture et gestion de parc de moteurs chirurgicaux, accessoires, consommables et maintenance associés pour le groupement de commandes constitué par le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (établissement coordonnateur) et le Groupement de coopération sanitaire (GCS) Uniha, adhérent au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe au CCAP).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-29 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 190-458693 (2020-09-25)
Informations complémentaires (2020-10-21)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-22 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-23 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 208-507737 (2020-10-21)