Fourniture de viandes et charcuteries

Ville de Clamart

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Établissements Lucien

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 20.56
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart. Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 78230
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623799 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291534
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viandes fraîches bovines et ovines
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. La décision de non reconduction sera notifié au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard quatre: mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du marché).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viandes porcines
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. La décision de non reconduction sera notifié au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard quatre mois avant la date d'échéance du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (selon modèle joint au DCOE);

2) un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle;

3a) le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat;

Situation économique et financière:

3b) le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;

Capacité technique et professionnelle:

4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

5) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché;

6) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées en propre au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre administratif — direction de la commande publique.
Informations complémentaires: Sans objet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: AAPC: mai 2024.

Chaque lot étant conclu sans montant minimal ni montant maximal, il convient de ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du marché [paragraphe II.1.5)].

Échantillons: il est attendu que les candidats fournissent des échantillons représentatifs des produits, tels que demandés à l'article 5.3 du règlement de la consultation.

Ils devront être réceptionné le lundi 10.8.2020, par la cuisine centrale de la ville — 52 rue d'Estienne d'Orves — 92140 Clamart, entre 6h30 et 10h00.

Modalités de financement: le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-PI et dans le délai global maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 à R. 2192-12 du code de la commande publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R. 2192-31 à R. 2192-36 et D. 2192-35 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses du marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 120-291534 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les séniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart. Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 92140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563907
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291534
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre un mentionné pour la valeur totale estimée du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre un mentionné pour la valeur totale estimée du marché).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viandes de porcines

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Établissements Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 181 576 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 229-563907 (2020-11-19)

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