La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viandes et charcuteries
20.56
Produits/services: Viande📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viandes fraîches bovines et ovines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les seniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. La décision de non reconduction sera notifié au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard quatre: mois avant la date d'échéance du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du marché).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viandes porcines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est valable à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze mois. Puis, le marché est reconductible trois fois pour une durée de douze mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. La décision de non reconduction sera notifié au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard quatre mois avant la date d'échéance du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1) le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (selon modèle joint au DCOE);
2) un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle;
3a) le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3b) le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
3b) le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché;
6) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées en propre au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif — direction de la commande publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Sans objet.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: AAPC: mai 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot étant conclu sans montant minimal ni montant maximal, il convient de ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du...”
Chaque lot étant conclu sans montant minimal ni montant maximal, il convient de ne pas tenir compte du chiffre 1 mentionné pour la valeur totale estimée du marché [paragraphe II.1.5)].
Échantillons: il est attendu que les candidats fournissent des échantillons représentatifs des produits, tels que demandés à l'article 5.3 du règlement de la consultation.
Ils devront être réceptionné le lundi 10.8.2020, par la cuisine centrale de la ville — 52 rue d'Estienne d'Orves — 92140 Clamart, entre 6h30 et 10h00.
Modalités de financement: le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-PI et dans le délai global maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 à R. 2192-12 du code de la commande publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R. 2192-31 à R. 2192-36 et D. 2192-35 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses du marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 120-291534 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 92140
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les séniors et le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les séniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Le présent marché répond aux besoins du service restauration municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service protocole.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les séniors et le...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les séniors et le self municipal gérés par le service restauration de la commune de Clamart.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre un mentionné pour la valeur totale...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal (aussi ne pas tenir compte du chiffre un mentionné pour la valeur totale estimée du marché).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viandes de porcines
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291534
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.56
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de viandes fraîches de bovines et d'ovines
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viandes de porcines
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 576 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 229-563907 (2020-11-19)