Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vêtements professionnels des ambulanciers du Centre hospitalier de Mayotte
43/ACHA/2020”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Fourniture de vêtements professionnels des ambulanciers du Centre hospitalier de Mayotte.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polos manches courtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Polos manches courtes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pantalons type ambulancier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pantalons type ambulancier.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gilets SAMU/SMUR
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Gilets SAMU/SMUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures ambulancier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Description du marché: Chaussures ambulancier.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Casquettes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: les Hauts du Jardin du Collège
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 269611856📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir contre les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat: deux mois à compter de leur notification et/ou de leur publication (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat ou certaines de ses clauses: deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat (CE 16.7.2007 — Tropic);
— référé contractuel après la conclusion du marché (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative). Les renseignements sur les procédures et délais de recours peuvent être obtenus auprès de: greffe du tribunal administratif de Mayotte — les Hauts du Jardin du Collège — 97600 Mamoudzou. Téléphone: +33 269611856 — télécopie: +33 269611862 — courriel: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
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Source: OJS 2020/S 136-334219 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344 270 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-334219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43/ACHA/2020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Polos manches courtes
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Protext
Adresse postale: 30 lot les 3 vallées Majicavo-Lamir
Commune postale: Koungou
Code postal: 97690
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 925 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pantalons type ambulancier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 250 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gilets SAMU/SMUR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 213 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaussures ambulancier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 882 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat: deux mois à compter de leur notification et/ou de leur publication (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat ou certaines de ses clauses: deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat (CE 16.7.2007 — Tropic),
— Référé contractuel après la conclusion du marché (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative).
Les renseignements sur les procédures et délais de recours peuvent être obtenus auprès de: greffe du tribunal administratif de Mayotte, les Hauts du Jardin du Collège, 97600 Mamoudzou, téléphone: +33 269611856, télécopie: +33 269611862, e-mail: greffe.ta-mayotte@juradm.fr
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Source: OJS 2021/S 026-063786 (2021-02-03)