Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires

Ville de Paris

Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• fmc Automobiles
• Le Poids Lourd 92

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-25	Avis de marché
2020-04-02	Informations complémentaires
2020-05-04	Informations complémentaires
2020-10-23	Avis d'attribution de marché
2020-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2000149
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362800&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-147546
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 18 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 18 m
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m
Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV b 1a), 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie IV c 8) du DUME. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la Ville de Paris — DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire des marchés, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires, conformément à l'article R. 2122-4 en vigueur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leurs signatures, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 062-147546 (2020-03-25)

Informations complémentaires (2020-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164037
Se réfère à l'avis: 2020/S 062-147546
Numéro JO-S: 69

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la Ville de Paris — DILT)
Source: OJS 2020/S 069-164037 (2020-04-02)

Informations complémentaires (2020-05-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-210261
Numéro JO-S: 88

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la ville de Paris — DILT)
Source: OJS 2020/S 088-210261 (2020-05-04)

Avis d'attribution de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2000412
Valeur totale du marché: 11 054 870 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte-d'Ivry
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512828
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les montants du marché sur la durée initiale de 24 mois, sont de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché

Les montants du marché sur la durée initiale de 24 mois, sont de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans maximum.

Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ivry-sur-Seine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: Le poids lourd 92
Adresse postale: 33 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 11 054 870 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 "espace public" — domaine matériel roulant (DILT)

Référence
Informations complémentaires

Le contrat issu de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte-d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 210-512828 (2020-10-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 025 625 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512830
Informations complémentaires

Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de…

… 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

… 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 — délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: délais de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: délai de garantie des véhicules
Critère 3 — plages de hauteurs et largeurs disponibles
Critère 4 — dispositions facultatives proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: délai de garantie des batteries
Critère de qualité (pondération): 35
15
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Nom: FMC Automobiles
Adresse postale: Immeuble Axe Seine — 1 rue du 1er Mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 025 625 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — domaine matériel roulant (direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la Ville de Paris — DILT)

Référence
Informations complémentaires

Le contrat, relatif au lot 5, issu de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro de la consultation. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite par décision du 18.6.2020 du fait de l'absence de candidature. Il a été relancé en marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Les lots nº 2, 3, 4 et 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la redéfinition du besoin, en date du 22.7.2020. Ils ont été relancés par voie d'appel d'offres ouvert (avis nº 20-100391 publié au BOAMP le 12.8.2020 et nº 2020/s 155-378786 publie au JOUE le 12.8.2020).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 210-512830 (2020-10-23)

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