Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires

Ville de Paris

Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault
• Société de vente automobile de Créteil (SVAC)
• Volkswagen Group France

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-07	Avis de marché
2020-09-10	Informations complémentaires
2021-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2000542
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368817&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378786
Se réfère à l'avis: 2020/S 062-147546
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m
Informations complémentaires:

Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris et Ivry sur Seine

Paris et Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:

— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances;

— soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang-fr

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat— 3 espace public — domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la ville de Paris — DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance des lots nº 2, 3, 4 et 6 de la consultation nº 2000149 «fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires» déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur. La présentation d'une offre variante est autorisée dans les conditions indiquées à l'article 1.3.2 du Règlement de consultation (RC). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire des marchés, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires, conformément à l'article R. 2122-4 en vigueur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-378786 (2020-08-07)

Informations complémentaires (2020-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-432027
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378786
Numéro JO-S: 179

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — domaine matériel roulant (direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la Ville de Paris — DILT)
Source: OJS 2020/S 179-432027 (2020-09-10)

Avis d'attribution de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 150 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107361
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de…

… 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

… 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2: délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère no 3: plages de hauteurs et largeurs disponibles
Critère no 4: dispositions facultatives proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère no 3: dispositions facultatives proposées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Société de vente automobile de Créteil (SVAC)
Adresse postale: 37/41 rue Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94015
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 272 190 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Nom: Renault
Adresse postale: 13 avenue Paul-Langevin
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92359
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 722 965 EUR 💰
Nom: Volkswagen Group France
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villers-Cotterêts
Code postal: 02600
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 140 470 EUR 💰
12 015 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la ville de Paris — DILT)

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés, BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché. Ces marchés correspondent à la relance des lots n

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2021/S 043-107361 (2021-02-26)

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