Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires
Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires
2000542”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires
2000542
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation électrique, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ivry sur Seine
Description du marché: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m à motorisation électrique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ivry-sur-Seine.
Description du marché: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m à motorisation électrique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m à motorisation électrique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m à motorisation électrique.
Informations complémentaires:
“Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des...”
Informations complémentaires
Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:
— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:
— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances;
— soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-147546
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
09:30 📅
“La présente consultation correspond à la relance des lots nº 2, 3, 4 et 6 de la consultation nº 2000149 «fourniture de véhicules utilitaires de type...”
La présente consultation correspond à la relance des lots nº 2, 3, 4 et 6 de la consultation nº 2000149 «fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires» déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur. La présentation d'une offre variante est autorisée dans les conditions indiquées à l'article 1.3.2 du Règlement de consultation (RC). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire des marchés, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires, conformément à l'article R. 2122-4 en vigueur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 155-378786 (2020-08-07)
Informations complémentaires (2020-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Service achat 3 espace public — domaine matériel roulant (direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la Ville de Paris — DILT)”
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 155-378786
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-17 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 179-432027 (2020-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Service achat 3 espace public — Domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et des transports de la ville de Paris — DILT)”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 26 150 675 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2: délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère no 3: plages de hauteurs et largeurs disponibles
Critère de qualité (nom): Critère no 4: dispositions facultatives proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère no 3: dispositions facultatives proposées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le montant du marché, sur sa durée de vingt-quatre mois, reconductible une fois, est de 1 750 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou aux prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 155-378786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212020F08188
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 14 à 18 m à motorisation électrique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de vente automobile de Créteil (SVAC)
Adresse postale: 37/41 rue Valenton
Commune postale: Créteil
Code postal: 94015
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 272 190 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212020F08189
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 8 à 13 m à motorisation électrique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault
Adresse postale: 13 avenue Paul-Langevin
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92359
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 722 965 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212020F08193
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de 5 à 7 m à motorisation électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Volkswagen Group France
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villers-Cotterêts
Code postal: 02600
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 140 470 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212020F08194
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de véhicules utilitaires de moins de 5 m à motorisation électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 015 050 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés, BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché. Ces marchés correspondent à la relance des lots n 2, 3, 4 et 6 de l'appel d'offres ouvert n 2000149 «Fourniture de véhicules utilitaires de type châssis-cabine ou fourgon en motorisation hors-diesel, de leurs aménagements, pièces détachées et accessoires» (avis n 2020/s 062-147546 publié au JOUE le 27.3.2020 et avis n 20-44842 publié au BOAMP le 27.3.2020), déclarés sans suite.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2021/S 043-107361 (2021-02-26)