Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules et engins d'incendie et de secours — programme d'équipement 2019
20A031a034”
Produits/services: Véhicules des services de secours📦
Brève description:
“Fourniture de véhicules et engins d'incendie et de secours — programme d'équipement 2019.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de camions citerne feux de forêts légers — CCFL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de lutte contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Equipements de camions citerne feux de forêts légers — CCFL.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit tacitement par période annuelle sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit tacitement par période annuelle sans que sa durée totale n'excède trois ans. En cas de non reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de non reconduction deux mois avant l'échéance du marché.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— PSE nº 1: prestations de RTI et d'immatriculation (hors prix CG et hors prix malus);
— PSE nº 2: fourniture et pose d'un attelage avec crochet;
— PSE nº...”
Description des options
— PSE nº 1: prestations de RTI et d'immatriculation (hors prix CG et hors prix malus);
— PSE nº 2: fourniture et pose d'un attelage avec crochet;
— PSE nº 3: pose d'un équipement électrique complet;
— PSE nº 4: pose d'un équipement radio et GPS;
— PSE nº 5: rangement cabine déposable;
— PSE nº 6: fourniture et emplacement glacière;
— PSE nº 7: fourniture et pose arceau de sécurité homologué;
— PSE nº 8: grilles de protection sur feux avant et arrière;
— PSE nº 9: système pneumatique avec durcissement suspension;
— PSE nº 10: signalisation complémentaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transformation d'un véhicule «Poste de commandement» en véhicule du soutien sanitaire opérationnel” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'incendie📦
Description du marché:
“Transformation d'un véhicule «Poste de commandement» en véhicule du soutien sanitaire opérationnel.”
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Description des options:
“— PSE nº 1: auvent doté de côtés déposables;
— PSE nº 2: auvents côté droit et gauche motorisés;
— PSE nº 3: contrôle et mise à niveau de la climatisation...”
Description des options
— PSE nº 1: auvent doté de côtés déposables;
— PSE nº 2: auvents côté droit et gauche motorisés;
— PSE nº 3: contrôle et mise à niveau de la climatisation de la cellule.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un véhicule de secours nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Description du marché: Un véhicule de secours nautique.
Informations sur les options
Description des options:
“— PSE nº 1: auvent côté droit avec cloisons amovibles;
— PSE nº 2 : un visite de garantie avec vidange et échange de filtres/préfiltres par année de...”
Description des options
— PSE nº 1: auvent côté droit avec cloisons amovibles;
— PSE nº 2 : un visite de garantie avec vidange et échange de filtres/préfiltres par année de garantie;
— PSE nº 3: traction renforcée.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une embarcation semi-rigide avec moteur et remorque
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Embarcations de sauvetage📦
Description du marché: Une embarcation semi-rigide avec moteur et remorque.
Informations sur les options
Description des options: PSE nº 1: un treuil électrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché peut être attribué à un candidat unique ou à un groupement d'entreprises. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres...”
Liste et brève description des conditions
Le marché peut être attribué à un candidat unique ou à un groupement d'entreprises. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du marché, celui-ci sera renouvelé.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans...”
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum et sans maximum (articles L. 2124-2, L. 2125-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux, Direccte Nouvelle-Aquitaine, pôle C
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal peut être saisi par courrier, télécopie et via l'application informatique «télé recours» (lien: http://www.telerecours.fr).”
Source: OJS 2020/S 134-328784 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules et engins d'incendie et de secours— programme d'équipement 2019
20A031a034”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 222 667 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Équipements de camions citerne feux de forêts légers — CCFL.
Informations sur les options
Description des options:
“— PSE nº 1: prestations de RTI et d'immatriculation (hors prix CG et hors prix malus);
— PSE nº 2: fourniture et pose d'un attelage avec crochet;
— PSE nº...”
Description des options
— PSE nº 1: prestations de RTI et d'immatriculation (hors prix CG et hors prix malus);
— PSE nº 2: fourniture et pose d'un attelage avec crochet;
— PSE nº 3: pose d'un équipement électrique complet;
— PSE nº 4: pose d'un équipement radio et GPS;
— PSE nº 5: rangement cabine déposable;
— PSE nº 6: fourniture et emplacement glacière;
— PSE nº 7: fourniture et pose arceau de sécurité homologué;
— PSE nº 8: grilles de protection sur feux AV et AR;
— PSE nº 9: système pneumatique avec durcissement suspension;
— PSE nº 10: signalisation complémentaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transformation d'un véhicule «poste de commandement» en véhicule du soutien sanitaire opérationnel” Description
Description du marché:
“Transformation d'un véhicule «poste de commandement» en véhicule du soutien sanitaire opérationnel.” Informations sur les options
Description des options:
“— PSE nº 1: auvent côté droit avec cloisons amovibles;
— PSE nº 2 : une visite de garantie avec vidange et échange de filtres/préfiltres par année de...”
Description des options
— PSE nº 1: auvent côté droit avec cloisons amovibles;
— PSE nº 2 : une visite de garantie avec vidange et échange de filtres/préfiltres par année de garantie;
— PSE nº 3: traction renforcée.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-328784
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Équipements de camions citerne feux de forêts légers — CCFL
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie Artières
Adresse postale: ZI Millau Viaduc, rue de Vinnac
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 667 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transformation d'un véhicule «poste de commandement» en véhicule du soutien sanitaire opérationnel” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20A033
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Un véhicule de secours nautique
4️⃣
Numéro de contrat: 20A034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Une embarcation semi-rigide avec moteur et remorque
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine — pôle C
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal peut être saisi par courrier, télécopie et via l'application informatique «télé recours» (Lien: http://www.telerecours.fr)”
Source: OJS 2020/S 245-606999 (2020-12-11)