Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Vaisselle de table › Assiettes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-02	Avis de marché
2020-11-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: 20.009
Brève description:

Fourniture de vaisselle à usage unique, films d'operculage, et vaisselle de table.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649071&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529759
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Barquettes froide UU 15 000 000 de barquettes + 25 % de catalogue additionnel.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Barquettes froide UU
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes froide UU.
Informations complémentaires: Barquettes froide UU 15 000 000 de barquettes + 25 % de catalogue additionnel.
Intitulé du lot: Assiettes, gobelets, couverts UU
Numéro du lot: 2
Brève description: Assiettes, gobelets, couverts UU.
Informations complémentaires: Assiettes, gobelets, couverts UU 20 000 000 d'unités.
Intitulé du lot: Barquette 1 et 2 compartiment UU
Numéro du lot: 3
Brève description: Barquette 1 et 2 compartiment UU.
Informations complémentaires: Barquette 1 et 2 compartiment UU 9 000 000 d'unités.
Intitulé du lot: Barquette format GN
Numéro du lot: 4
Brève description: Barquette format GN.
Informations complémentaires: Barquette format GN 3 500 000 unités + 10 % de catalogue additionnel.
Intitulé du lot: Barquettes chaudes UU
Numéro du lot: 5
Brève description: Barquettes chaudes UU.
Informations complémentaires: Barquettes chaudes UU 5 000 000 de barquettes + 30 % de catalogue additionnel.
Intitulé du lot: Vaisselle de table et petit matériel hôtelier
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaisselle de table et petit matériel hôtelier.
Informations complémentaires:

Vaisselle de table et petit matériel hôtelier 1 050 000 unité + 36 % de catalogue additionnel.

Intitulé du lot: Films d'operculage
Numéro du lot: 7
Brève description: Films d'operculage.
Informations complémentaires: Films d'operculage 5 041 rouleaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit cosignés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.2. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. De même, le candidat n'est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.

Situation économique et financière:

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

3) en complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

4) des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

a) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année N-1 par le comptable public ou équivalent. L'année N correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;

b) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

c) un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

d) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

e) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

f) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: la qualité de l'offre technique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère 1: le prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649071&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024.

Le marché est conclu pour la période allant du 1.4.2021 jusqu'au 31.3.2025. Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 30.9.2024. L'Assistance publique — Hôpitaux de Paris ne s'engage sur aucun montant minimal. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 250 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. La date limite des questions est fixée au 23.11.2020, il est demandé au candidat de déposer les échantillons, obligatoires, dont la liste figure dans le CCTP, le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot pour voir son offre validée.

Date de remise des échantillons: lieu: les échantillons doivent être déposés à: le 3.12.2020, de 9h00-12h00 et 14h00-16h00, achat CHU de Bicêtre — cuisine achat, porte 34, bâtiment François Leuret, 78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre à l'attention d'Adrien Lopez. En cas d'échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le 4.12.2020 de 9h00 à 12h00 pour compléter l'échantillonnage. Le candidat pourra compléter l'échantillonnage des produits manquants dans les conditions fixées au RC: limité à quatre produits. En aucun cas la demi-journée de «rattrapage» ne doit servir à livrer la totalité des échantillons. L'échantillonnage de rattrapage doit être déposé à: achat bâtiment portail des champs, porte 75 (secteur Bleu), 78 rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre à l'attention d'Adrien Lopez.

Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation:

— critère 1 (coefficient 60 %): le prix;

— critère 2 (coefficient 40%): la qualité de l'offre technique et des échantillons:

—— sous-critère A: qualité des échantillons (pondération: 50 %);

—— sous-critère B: qualité technique de l'offre et des catalogues additionnels (pondération: 40 %);

—— sous-critère C: implication dans le développement durable (pondération: 10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 217-529759 (2020-11-02)

Informations complémentaires (2020-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assiettes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc, Le Kremlin-Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570973
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529759
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2020/S 232-570973 (2020-11-23)

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