Fourniture de solution hydroalcoolique et gants à usage unique

Établissement Français du Sang

— la consultation a pour objet la fourniture de solution hydroalcoolique et de gants à usage unique pour l'Établissement français du sang (EFS);
— ce marché public est le relance des lots nº 5 et nº 10 à nº 16 de l'appel d'offres déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général (consultation PLACE nº 2018EFS_AURA174 — BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020);
— l'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique);
— le marché sera traité à prix unitaire révisable semestriellement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Didactic
• laboratoires anios sas

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Gants › Gants jetables
• Médicaments utilisés en dermatologie › Antiseptiques et désinfectants

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-29	Avis de marché
2020-09-24	Informations complémentaires
2021-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants jetables
Numéro de référence: 2020EFS_AURA227
Brève description:

— la consultation a pour objet la fourniture de solution hydroalcoolique et de gants à usage unique pour l'Établissement français du sang (EFS); — ce marché public est le relance des lots nº 5 et nº 10 à nº 16 de l'appel d'offres déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général (consultation PLACE nº 2018EFS_AURA174 — BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020); — l'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique); — le marché sera traité à prix unitaire révisable semestriellement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants jetables 📦
Code CPV supplémentaire: Antiseptiques et désinfectants 📦
Gants jetables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=584371&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=584371&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256249
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

— la valeur estimée indiquée au point II.2.6) sur la durée totale du marché reconduction comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la consultation a pour objet la fourniture de solution hydroalcoolique et de gants à usage unique pour l'Établissement français du sang (EFS);

— ce marché public est le relance des lots nº 5 et nº 10 à nº 16 de l'appel d'offres déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général (consultation PLACE nº 2018EFS_AURA174 — BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020);

— l'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique);

— le marché sera traité à prix unitaire révisable semestriellement.

Valeur totale estimée: 3 562 868 EUR 💰
Intitulé du lot: Solution hydroalcoolique mains ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description:

— gel ou mousse hydroalcoolique ou équivalent sans colorant et sans parfum pour le traitement hygiénique des mains par friction;

— échantillons à remettre:

—— gels hydroalcooliques mains — flacon pompe entre 240 et 550 ml: 69 flacons;

—— gel hydroalcooliques mains — flacon format «Poche» entre 40 et 120 ml: 39 flacons;

— les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit;

— ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS.

Valeur estimée hors TVA: 462 748 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

— le marché public sera reconductible tacitement trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.

Description des options:

— l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

— la valeur estimée indiquée au point II.2.6) sur la durée totale du marché reconduction comprise.

Intitulé du lot: Gant nitrile non stérile, non poudré (activités EFS: prélèvements, centres de soins, laboratoires)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— gant nitrile non stérile, non poudré pour les activités EFS: prélèvements, centres de soins, laboratoires;

—— taille 6/7 (ou équivalent): 2 600 gants;

—— taille 7/8 (ou équivalent): 2 600 gants; et

—— taille 8/9 (ou équivalent): 2 300 gants;

Valeur estimée hors TVA: 2 785 856 EUR 💰
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Gant nitrile non stérile, non poudré (activités EFS: MTI, ITC, UPR)
Numéro du lot: 3
Brève description:

— gant nitrile non stérile, non poudré pour les activités EFS: MTI, ITC, UPR;

—— taille 6/7 (ou équivalent): 600 gants;

—— taille 7/8 (ou équivalent): 600 gants; et

—— taille 8/9 (ou équivalent): 600 gants;

Valeur estimée hors TVA: 19 894 EUR 💰
Intitulé du lot: Gant vinyle non stérile, non poudré (activité EFS: prélèvements)
Numéro du lot: 4
Brève description:

— gant vinyle non stérile, non poudré pour les activité EFS de prélèvements:

—— taille 6/7 (ou équivalent): 900 gants;

—— taille 7/8 (ou équivalent): 900 gants; et

Valeur estimée hors TVA: 90 316 EUR 💰
Intitulé du lot: Gant nitrile stérile, non poudré (activités EFS: MTI, ITC, UPR)
Numéro du lot: 5
Brève description:

— gant nitrile stérile, non poudré pour les activités EFS: MTI, ITC, UPR;

— ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'EFS;

— spécificités: les soumissionnaires dont les offres, pour les lots nº 5 ont été déclarées régulières pourront prétendre au versement d'une prime d'un montant de 400 EUR HT pour le lot nº 5.

Valeur estimée hors TVA: 56 544 EUR 💰
Intitulé du lot: Gant risques produits chimiques: gant néoprène non stérile, non poudré (activités EFS: laboratoires)
Numéro du lot: 6
Brève description:

— gant risques produits chimiques: gant néoprène non stérile, non poudré pour les laboratoires de l'EFS;

—— taille 6/7 (ou équivalent): 1 700 gants;

—— taille 7/8 (ou équivalent): 1 700 gants; et

—— taille 8/9 (ou équivalent): 1 700 gants;

Valeur estimée hors TVA: 111 539 EUR 💰
Intitulé du lot: Gant risques produits chimiques: gant néoprène stérile, non poudré (activités EFS: MTI, ITC, UPR)
Numéro du lot: 7
Brève description:

— gant risques produits chimiques: gant néoprène stérile, non poudré pour les activités EFS: MTI, ITC, UPR;

— spécificités: les soumissionnaires dont les offres, pour les lots nº 7, ont été déclarées régulières pourront prétendre au versement d'une prime d'un montant de 400 EUR HT pour le lot nº 7.

Valeur estimée hors TVA: 28 135 EUR 💰
Intitulé du lot: Gant de chirurgie latex stérile non poudré (activités EFS: centre de santé, UPR)
Numéro du lot: 8
Brève description:

— gant de chirurgie latex stérile non poudré pour les activités EFS: centre de santé, UPR;

—— taille 6,5 (ou équivalent): 300 gants;

—— taille 7 (ou équivalent): 300 gants;

—— taille 7,5 (ou équivalent): 300 gants et taille 8 (ou équivalent): 300 gants;

Valeur estimée hors TVA: 7 833 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société;

— les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants:

—— si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire;

—— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique, et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal;

— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité;

— le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— le marché sera financé par les fonds propres de l'EFS;

— le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement;

— le délai global de paiement est de 60 jours pour l'EFS. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières;

— une avance sera versée conformément à l'article R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique;

— le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément à l'article R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Étienne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits apprécié au regard des tests réalisés sur les échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=584371&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'échéance.

— les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés à l'annexe 1 du règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plate-forme de dématérialisation (profil acheteur);

— les candidats utilisent un emballage spécifique pour les échantillons demandés à l'appui de l'offre. Celui-ci comportera les mentions suivantes: établissement français du sang, Auvergne- Rhône-Alpes, à l'attention d'Amélie Tursi, service achat;

— le colis portera la mention «Appel d'offres 2020EFS_AURA227 fourniture de solution hydroalcoolique et gants à usage unique — échantillons de l'entreprise… — ne pas ouvrir»;

— les échantillons devront être adressés: par courrier postal au: 25 boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, ou par transporteur ou remis en main propre au: 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2 (du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 12 h 00);

— un bordereau de livraison doit reprendre le numéro de la consultation et le lot auquel les échantillons se rattachent, les références du produit, la désignation des articles et les quantités livrées afin de permettre l'identification des échantillons;

— pour les candidats retenus, les échantillons tiendront lieu de référence et feront foi quant à la conformité des produits qui seront livrés pendant la durée du marché. Il est rappelé que les titulaires des marchés publics en cours lors du lancement du présent appel d'offres doivent remettre des échantillons, quand bien même ils proposent les mêmes produits que ceux des précédents marchés publics;

— les candidats ayant remis les échantillons demandés dans le cadre de la procédure d'appel d'offres déclarée sans suite pour les lots nº 5 et nº 10 à nº 16 (consultation PLACE nº 2018EFS_AURA174 — BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020) sont dispensés de remettre de nouveaux échantillons, sauf dans l'hypothèse où ils proposent de nouveaux produits dans leur offre. Dans cette hypothèse, ils doivent remettre de nouveaux échantillons;

— le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés;

— les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique;

— les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde;

— les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet;

— toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation;

— les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation;

— les candidats adressent leur demande le 30.9.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date;

— l'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 2.10.2020;

— les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée;

— aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 106-256249 (2020-05-29)

Informations complémentaires (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de solution hydro-alcoolique et de gants à usage unique pour l'Établissement Français du Sang (EFS). Ce marché public est le relance des lots nº 5 et nº 10 à nº 16 de l'appel d'offres déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général (consultation PLACE nº 2018efs_aura174, BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020). L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4-3º du code de la commande publique). Le marché sera traité à prix unitaire révisable semestriellement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Contact
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456233
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-256249
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

La modification dans le RC est la suivante: versement d'une prime de 400 EUR pour les lots 2 à 8 (et non plus uniquement pour les lots 5 et 7) (article 7.7 page 17).

Source: OJS 2020/S 189-456233 (2020-09-24)

Avis d'attribution de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de solution hydro alcoolique et de gants à usage unique pour l'Établissement français du sang (EFS). Ce marché public est la relance des lots nº 5 et nº 10 à nº 16 de l'appel d'offres déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général (Consultation PLACE nº 2018EFS_AURA174, BOAMP nº 20-23005, JOUE nº 2020/S 033-07715 du 17.2.2020). L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º du code de la commande publique). Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. Le marché public sera reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.

Valeur totale du marché: 10 591 696 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107272
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

L'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT correspond au montant estimé sur 48 mois pour les lots notifiés. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Elisée Reclus, 69 150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Solution hydro alcoolique mains ou équivalent
Brève description:

Gel ou mousse hydro alcoolique ou équivalent sans colorant et sans parfum pour le traitement hygiénique des mains par friction.

Intitulé du lot: Gant nitrile non stérile, non poudré
Brève description:

Gant nitrile non stérile, non poudré pour les activités EFS:…

… prélèvements, centres de soins, laboratoires.

… MTI, ITC, UPR.

Intitulé du lot: Gant vinyle non stérile, non poudré
Brève description: Gant vinyle non stérile, non poudré pour les activité EFS de prélèvements.
Intitulé du lot: Gant nitrile stérile, non poudré
Brève description: Gant nitrile stérile, non poudré pour les activités EFS: MTI, ITC, UPR.
Intitulé du lot: Gant risques produits chimiques: gant néoprène non stérile, non poudré
Brève description:

Gant risques produits chimiques: gant néoprène non stérile, non poudré pour les laboratoires de l'EFS.

Intitulé du lot: Gant risques produits chimiques: gant néoprène stérile, non poudré
Brève description:

Gant risques produits chimiques: gant néoprène stérile, non poudré pour les activités EFS: MTI, ITC, UPR.

Intitulé du lot: Gant de chirurgie latex stérile non poudré
Brève description:

Gant de chirurgie latex stérile non poudré pour les activités EFS: Centre de Santé, UPR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: Laboratoires Anios SAS
Adresse postale: 1 rue de l'Espoir
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320676767 📞
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 429 972 EUR 💰
Nom: Didactic
Adresse postale: Zone d'activité A29 — les Bleuets —1800 route des Bleuets
Commune postale: Étainhus
Code postal: 76430
Téléphone: +33 235449393 📞
Pays: Haute-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 9 791 168 EUR 💰
Adresse postale: Zone d'activité A29 — les Bleuets — 1800 route des Bleuets
Valeur totale du marché: 16 736 EUR 💰
343 392 EUR 💰
10 429 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Source: OJS 2021/S 043-107272 (2021-02-26)

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