Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain

Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération

Consultation allotie: 3 lots distincts. Le lot 1 concerne la fourniture de signalisation verticale. Le lot 2 concerne la fourniture de mobilier urbain. Le lot 3 concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires. Les lots 1 et 3 seront des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire et le lot 2 sera un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-14	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-04-10	Informations complémentaires
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2020-AO-VOI-009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation routière 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ZR6kem1K_5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ZR6kem1K_5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Date de début: 2020-10-10 📅
Date de fin: 2021-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079541
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique (sur 30 points) sont: — qualité des produits commandés au regard des fiches techniques transmises (20 points), — le processus de traitement des commandes: prise en compte des commandes de l'agglomération, réception, confirmation des commandes, traitement, expédition, personnel affecté au traitement des commandes (10 points).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de signalisation verticale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de signalisation verticale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimaux et maximaux de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:

— montant minimal: sans minimum

— montant maximal: 100 000 EUR HT.

En cas de reconduction, les montants minimaux et maximaux de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 1 année.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique (sur 30 points) sont:

— qualité des produits commandés au regard des fiches techniques transmises (20 points),

— le processus de traitement des commandes: prise en compte des commandes de l'agglomération, réception, confirmation des commandes, traitement, expédition, personnel affecté au traitement des commandes (10 points).

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de mobilier urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de mobilier urbain les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Le nombre de titulaires est fixé à 2 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués à tour de rôle dans l'ordre du classement des offres. Les montants minimum et maximum de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:

— montant minimal: sans minimum,

— montant maximal: 200 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture et maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimaux et maximaux de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:

— montant maximal: 90 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique (sur 60 points) sont:

— qualité des abris (30 points),

— note méthodologique sur la conduite de travaux de pose et dépose d'un abri-voyageur (20 points),

— organisation pour le remplacement de vitrage (5 points),

— prise en compte des enjeux liés au développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations (5 points).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:

2) chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

3) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années;

4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-07-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_ZR6kem1K_5 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2020/S 034-079541 (2020-02-14)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation allotie: trois lots distincts. Le lot 1 concerne la fourniture de signalisation verticale. Le lot 2 concerne la fourniture de mobilier urbain. Le lot 3 concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires. Les lots 1 et 3 seront des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire et le lot 2 sera un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier routier 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Cœur d'Essonne Agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135860
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-079541
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135860 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation allotie: trois lots distincts. Le lot 1 concerne la fourniture de signalisation verticale. Le lot 2 concerne la fourniture de mobilier urbain. Le lot 3 concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires. Les lots 1 et 3 seront des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire et le lot 2 sera un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176370
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2020/S 074-176370 (2020-04-10)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation allotie: trois lots distincts: — le lot 1 concerne la fourniture de signalisation verticale; — le lot 2 concerne la fourniture de mobilier urbain; — le lot 3 concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires. Les lots 1 et 3 seront des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire et le lot 2 sera un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516753
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Le lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Les lots 1 et 3 sont mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation allotie: trois lots distincts:

— le lot 1 concerne la fourniture de signalisation verticale;

— le lot 2 concerne la fourniture de mobilier urbain;

— le lot 3 concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires.

Les lots 1 et 3 seront des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire et le lot 2 sera un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

Le présent lot concerne la fourniture de signalisation verticale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Les montants minimum et maximum de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:

— montant minimum: sans minimum;

— montant maximum: 100 000 EUR HT.

En cas de reconduction, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.

Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture de mobilier urbain
Brève description:

— montant maximum: 200 000 EUR HT.

Le présent lot concerne la fourniture et la maintenance des abris voyageurs. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

— montant maximum: 90 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: Lacroix City
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.lacroix-city.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.ingenia-sa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Henry
Adresse postale: BP 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.mobilier-henry.com/ 🌏
Nom: NT Urbaneo
Adresse postale: 23 rue Louis de Broglie
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.urbaneo.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2020/S 212-516753 (2020-10-27)

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