Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sel et sable de déneigement et de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux
2000069”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Fourniture de sel et sable de déneigement et de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Description du marché: Fourniture de sel en vrac.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 150 000 EUR HT et sans maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 150 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel en sacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de sel en sacs.
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable en sacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Description du marché: Fourniture de sable en sacs.
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-huit mois, un montant minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: Fourniture de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux.
Critères d'attribution
Prix
Description
Durée de l'accord: 44
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-quatre mois, un montant minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum. Le...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de quarante-quatre mois, un montant minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent (ex: DUME), dûment complété. Déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr /Daj/ Formulaires-Marches-Publics) ou équivalent, dûment complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Pour les soumissionnaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, décrites à l'article 1.5.2...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, décrites à l'article 1.5.2 du CCAP n 2000069 commun aux quatre lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-30
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 060-143333 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — SDA, servie achat 3, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 060-143333
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 063-150784 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 812 918 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale des circuits de transport des produits du site d'extraction au site lieu de livraison”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 48 mois, un montant minimal de 60 000 EUR HT et sans maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 060-143333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05556
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de sel de déneigement en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490725050📞
Courrier électronique: contact@quadrimex-sels.com📧
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 534 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05557
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de sel de déneigement en sacs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogamalp
Adresse postale: 230 rue de Savoie
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Téléphone: +33 450559624📞
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 008 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020F05558
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sable de déneigement en sacs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 376 💰
“Le lot 4 «fourniture de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux» a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et relancé. Les contrats...”
Le lot 4 «fourniture de produits déverglaçant non nocifs pour les végétaux» a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et relancé. Les contrats issus de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le numéro de la consultation et le lot concerné.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 221-541992 (2020-11-07)