Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-02 Avis de marché
2020-03-24 Informations complémentaires
2020-05-15 Informations complémentaires
2020-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique
Numéro de référence: DAF_2019_002502
Brève description: Fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155097 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103607
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
L'accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 938 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au total, et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
13617 Aix-en-provence/71400 Autun/78211 Saint-Cyr l'école/72208 La Flèche/38330 Montbonnot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Contact
Point de contact: Nourry Alain
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec un minimum annuel de 1 000 paires et un maximum annuel de 3 000 paires. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé précontactuel (article L. 551-1 du CJA);
— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 044-103607 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145650
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103607
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-145650 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-05-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234084
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La PFC Est sera fermée du 21.5.2020 au 24.5.2020 inclus.
Source: OJS 2020/S 098-234084 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 325 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 387155069 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517053
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
La valeur totale du marché a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché: soit 42 mois. Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 1000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 3000.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
13617 Aix-en-Provence/71400 Autun/78211 Saint-Cyr-l'École/72208 la Flèche/38330 Montbonnot.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: Les chaussures de la Bièvre
Adresse postale: 207 rue Paul Dijon
Commune postale: Sillans
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476359904 📞
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 38 325 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Breitbeil Mireille

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale du marché a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché: soit 42 mois.
Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 1000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 3000.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé-recours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 212-517053 (2020-10-27)
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