Fourniture de prothèses d'orthodontie
Ville de Pavillons-sous-Bois
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prothèses d'orthodontie pour le Centre municipal de santé de la Ville des Pavillons-sous-Bois. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières et le bordereau des prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Dispositifs orthodontiques
- • Consommables dentaires › Dents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dents
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prothèses d'orthodontie pour le Centre municipal de santé de la Ville des Pavillons-sous-Bois. La description...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dents 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs orthodontiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591911 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358966&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047569
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel fixé à 30 000 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prothèses d'orthodontie pour le Centre municipal de santé de la Ville des Pavillons-sous-Bois. La description...”
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Description des renouvellements:
“Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification avec une prise d'effet le 1.6.2020 en cas de...”
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel fixé à 30 000 EUR HT.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMS Pavilllons-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Dans le présent marché, le mandataire d'un groupement...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Les Pavillons-sous-Bois.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification avec une prise d'effet le 1.6.2020 en cas de...”
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“Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement jusqu'aux dates et heure limites de remise des offres sur la plate-forme...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 022-047569 (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dents
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prothèses d'orthodontie pour le Centre municipal de santé de la Ville des Pavillons-sous-Bois. La description...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dents 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs orthodontiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591911 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358966&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047569
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel fixé à 30 000 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prothèses d'orthodontie pour le Centre municipal de santé de la Ville des Pavillons-sous-Bois. La description...”
Description des renouvellements:
“Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification avec une prise d'effet le 1.6.2020 en cas de...”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel fixé à 30 000 EUR HT.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMS Pavilllons-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Dans le présent marché, le mandataire d'un groupement...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Les Pavillons-sous-Bois.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Pour la période initiale, l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date de notification avec une prise d'effet le 1.6.2020 en cas de...”
“Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement jusqu'aux dates et heure limites de remise des offres sur la plate-forme...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 022-047569 (2020-01-29)
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