Fourniture de produits synthétiques et peintures pour l'AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de produits synthétiques et peintures pour l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caredtia
• Deco Sphere

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-13	Avis de marché
2021-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: ACHAT 20.016
Brève description: Fourniture de produits synthétiques et peintures pour l'AP-HP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593306&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-387526
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

— lot 1: la partie listée (BPU) de 31 produits représente 63 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 37 % du volume financier du marché; — quantités prévisionnelles par an: 2 808 m

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de produits synthétiques pour l'AP-HP
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits synthétiques pour l'AP-HP.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

— lot 1: la partie listée (BPU) de 31 produits représente 63 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 37 % du volume financier du marché;

— quantités prévisionnelles par an: 2 808 m

Intitulé du lot: Fourniture de peintures pour l'AP-HP
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de peintures pour l'AP-HP.
Informations complémentaires:

— lot 2: la partie listée (BPU) de 56 produits représente 60 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 40 % du volume financier du marché;

— quantités prévisionnelles par an: 10 783 l, 3 440 ml, 2 157 kg et 461 UN.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir: 1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;

2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

3) un extrait du K-bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires page 14/16.

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles. Déclarations de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) ou équivalent dûment remplie. Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Fournir un document indiquant le système de gestion et de suivi du marché. Fournir un document indiquant les mesures de gestion environnementale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen de diffusion des informations techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Point de contact: Madame la directrice d'achat CHU de Leclerc- F
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=593306&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à,l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — page entreprise, sous la référence ACHAT 20.016. Les candidatures et les offres seront envoyées sous forme électronique. Les offres envoyées sous format matérialisées ne seront pas acceptées. L'unité monétaire est l'euro. L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du siège concernés. Le présent appel d'offres est lancé sans variante. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant de la date de la notification jusqu'au 14.12.2024. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 14.6.2024. La date limite pour poser des questions est fixée au 15.9.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 159-387526 (2020-08-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 691 628 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097967
Se réfère à l'avis: 2020/S 159-387526
Numéro JO-S: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Caredtia
Numéro d'enregistrement national: 40406917100019
Adresse postale: 8 avenue Gabriel Péri
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.carestia1et2.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 319 092 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Déco Sphère
Numéro d'enregistrement national: 52318957900015
Adresse postale: 12 rue Georges Truffaut
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Adresse Internet: https://www.decospherestore.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 372 536 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la directrice d'achat CHU de Leclerc
Source: OJS 2021/S 040-097967 (2021-02-22)

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