Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits synthétiques et peintures pour l'AP-HP
ACHAT 20.016
Produits/services: Peintures📦
Brève description: Fourniture de produits synthétiques et peintures pour l'AP-HP.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits synthétiques pour l'AP-HP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture de produits synthétiques pour l'AP-HP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen de diffusion des informations techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“— lot 1: la partie listée (BPU) de 31 produits représente 63 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 37 % du volume financier du...”
Informations complémentaires
— lot 1: la partie listée (BPU) de 31 produits représente 63 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 37 % du volume financier du marché;
— quantités prévisionnelles par an: 2 808 m et 2 UN.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peintures pour l'AP-HP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de peintures pour l'AP-HP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“— lot 2: la partie listée (BPU) de 56 produits représente 60 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 40 % du volume financier du...”
Informations complémentaires
— lot 2: la partie listée (BPU) de 56 produits représente 60 % du montant annuel du marché, la part HBPU (catalogue) est donc de 40 % du volume financier du marché;
— quantités prévisionnelles par an: 10 783 l, 3 440 ml, 2 157 kg et 461 UN.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir: 1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du K-bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires page 14/16.
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles. Déclarations de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) ou équivalent dûment remplie. Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Fournir un document indiquant le système de gestion et de suivi du marché. Fournir un document indiquant les mesures de gestion environnementale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
10:00 📅
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à,l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — page entreprise, sous la référence ACHAT...”
Les documents de la consultation sont téléchargeables à,l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — page entreprise, sous la référence ACHAT 20.016. Les candidatures et les offres seront envoyées sous forme électronique. Les offres envoyées sous format matérialisées ne seront pas acceptées. L'unité monétaire est l'euro. L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du siège concernés. Le présent appel d'offres est lancé sans variante. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant de la date de la notification jusqu'au 14.12.2024. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris à compter du 14.6.2024. La date limite pour poser des questions est fixée au 15.9.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 159-387526 (2020-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Personne de contact: Madame la directrice d'achat CHU de Leclerc
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 691 628 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 159-387526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202473
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de produits synthétiques
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Caredtia
Numéro d'enregistrement national: 40406917100019
Adresse postale: 8 avenue Gabriel Péri
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.carestia1et2.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 092 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020ACHC202474
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de peintures
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Déco Sphère
Numéro d'enregistrement national: 52318957900015
Adresse postale: 12 rue Georges Truffaut
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
URL: https://www.decospherestore.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 536 💰
Source: OJS 2021/S 040-097967 (2021-02-22)