La présente consultation a pour objet la fourniture des produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux objets des lots 3 (supports d'écriture de type fantaisie personnalisés) et 6 (porte-clés «boule neigeuse» personnalisés).
La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières et dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux — lots 3 et 6
20.200.277.278”
Produits/services: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture des produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux objets des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture des produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux objets des lots 3 (supports d'écriture de type fantaisie personnalisés) et 6 (porte-clés «boule neigeuse» personnalisés).
La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières et dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture des supports d'écriture de type fantaisie personnalisés, avec visuels fournis par le CMN” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Les descriptions techniques sont dans le CCTP — lot 3.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires: Relance suite à déclaration sans suite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de porte-clés «boule neigeuse» personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Les descriptions techniques sont dans le CCTP — lot 6.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
15:00 📅
“Cette consultation porte uniquement sur les lots 3 et 6 de la consultation. Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des...”
Cette consultation porte uniquement sur les lots 3 et 6 de la consultation. Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux, lesquels ont été déclarés sans suite dans le cadre d'une 1 mise en concurrence (les autres lots sont en cours d'analyse).
Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plate-forme des achats de l'état) directement via le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=680867&orgAcronyme=f5j
Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. Toute absence ou tout dépôt incomplet d'échantillons entraîne le rejet de l'offre.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — direction des affaires juridiques —...”
Nom
Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Source: OJS 2020/S 245-606602 (2020-12-11)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux - lots 3 et 6
20.200.277.278”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture des produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux objets des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture des produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux objets des lots 3 (supports d'écriture de type fantaisie personnalisés) et 6 (porte-clés 'Boule neigeuse' personnalisés). La description des éléments et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et dans le CCTP
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252 060 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture des supports d'écriture de type fantaisie personnalisés, avec visuels fournis par le CMN” Description
Description du marché:
“fourniture des supports d'écriture de type fantaisie personnalisés, avec visuels fournis par le CMN” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu : - pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification et peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu : - pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification et peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans ;
- sans montant minimum ni maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de porte-clés 'Boule neigeuse' personnalisés
Description
Description du marché: fourniture de porte-clés 'Boule neigeuse' personnalisés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 245-606602
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.200.277
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture des supports d'écriture de type fantaisie personnalisés, avec visuels fournis par le CMN”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ming productions
Commune postale: Barcelone
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 226 060 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 060 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.200.278
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de porte-clés 'Boule neigeuse' personnalisés
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bruot sas
Commune postale: Arbent
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
“les lots 3 et 6 de la consultation Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux ont fait l'objet...”
les lots 3 et 6 de la consultation Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux ont fait l'objet d'une consultation distincte (procédure : appel d'offres) après avoir fait l'objet d'une première déclaration sans suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, Batiment Condorce
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2022/S 012-026339 (2022-01-13)