Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est...”
Brève description
Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport (cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits détergents, dégraissants, décapants, désinfectants et détartrants. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de produits détergents, dégraissants, décapants, désinfectants et détartrants. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire devra également mettre à disposition les centrales dilution et de lavage/désinfection, doseurs automatiques pour lave-vaisselle et pour lave-linge et en assurer la maintenance.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Innovations en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produit de droguerie, de disques pour monobrosse, de petits matériels de balayage, lavage et d'essuyage (éponge, lavette),...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de produit de droguerie, de disques pour monobrosse, de petits matériels de balayage, lavage et d'essuyage (éponge, lavette), seaux, balais alimentaires, raclettes, brosserie traditionnelle, chariots de nettoyage. Cette liste n'est pas exhaustive.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (pondération): 15.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essuyage et hygiène corporelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins pour mains📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de savon, de papier hygiénique, d'essuie mains, de mouchoir et de lingette. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de savon, de papier hygiénique, d'essuie mains, de mouchoir et de lingette. Cette liste n'est pas exhaustive. Le titulaire devra également mettre à disposition des distributeurs de savon, de papier toilette et d'essuie mains.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles d'hygiène à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Produits/services supplémentaires: Blouses de protection📦
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'équipement d'hygiène à usage unique (sacs poubelles, charlottes, gants…) (cette liste n'est pas exhaustive).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; délégation de pouvoir;
—...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; délégation de pouvoir;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service «Commande publique», 1 place Alex Raymond, BP 30330, 31770 Colomiers Cedex 6. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: il est demandé des échantillons pour permettre d'analyser les offres. Les articles concernés sont identifiés dans le BPU (cf: cellules en noir). Les échantillons devront être livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: magasin central de la commune de Colomiers, centre technique municipal (chemin des Cévennes, ZI «En Jacca», 31770 Colomiers du lundi au Jeudi de 8h15 à 11h45 et de 13h15 à 16h45, le vendredi de 8h15 à 11h45. Les candidats pourront dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés de du rejet de leur proposition, venir retirer leurs échantillons dans les locaux de l'administration. Les échantillons non réclamés dans ce délai seront acquis à la collectivité, sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité. Les échantillons fournis par le candidat désigné titulaire seront conservés comme témoins pour servir de référence pour les vérifications de qualité, le cas échéant. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020f11.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 204-495620 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la Ville de Colomiers.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Produits d'entretien.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Innovations techniques au service du développement durable pouvant être déployées en cours d'exécution du contrat”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Petits matériels d'entretien.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Innovations techniques au service du développement durable pouvant être déployées en cours d'exécution du contrat.”
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Description du marché: Essuyage et hygiène corporelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Articles d'hygiène à usage unique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-495620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrenet
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Petits matériels d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Subra
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31104
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Essuyage et hygiène corporelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Articles d'hygiène à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2021/S 015-031323 (2021-01-18)