Fourniture de produits lessiviels, vaisselle à usage unique, vaisselle porcelaine pour le service restauration et autres produits de cuisine

Centre hospitalier univers Pontchaillou

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier univers Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Détergents › Détergents pour lave-vaisselle
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2021-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2020AG04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Détergents pour lave-vaisselle 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Vaisselle 📦
Fournitures pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Univers Pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dapl_secretariat@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637466&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637466&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443653
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Une visite sur site au CHU de Rennes est obligatoire pour le lot 1 et programmée le jeudi 1.10.2020. Dès retrait du dossier, les opérateurs économiques susceptibles de répondre à cette consultation sont invités à se faire connaître auprès de Mme Virginie Portolleau: virginie.portolleau@chu-rennes.fr — et ce, au plus tard 24h avant la date programmée. Le nombre maximum de personnes autorisé à participer à la visite sera de 2 par opérateur économique. Une attestation sera remise à l'issue de la visite, sachant que l'absence de participation entraînera automatiquement le rejet de l'offre. afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures,…). des échantillons sont exigés dans les conditions fixées à l'article 10.1 du règlement de la consultation. Des tests seront demandés pour le lot 1 dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 577 772 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien pour les cuisines, des équipements associés et de leur maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

Valeur estimée hors TVA: 417 482 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans.

Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:

— le marché public comporte des reconductions;

— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Produits lessiviels spécifiques pour lave batterie et fours
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au DQE et à l'annexe 3 du RC. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres

Valeur estimée hors TVA: 50 392 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter du 01/02/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive de un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1

Intitulé du lot: Barquettes
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 402 594 EUR 💰
Intitulé du lot: Film pour ensacheuse
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 11 344 EUR 💰
Intitulé du lot: Film de bobine pelable
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 13 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Sachets pour aliments chauds
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 42 168 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles à usage unique pour cafeteria et services de soins
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 273 932 EUR 💰
Intitulé du lot: Gobelets à usage unique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 71 340 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle et couverts
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 93 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle enfant en mélaminé
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 3 410 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 30 510 EUR 💰
Intitulé du lot: Pichets
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 11 681 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs grand volume
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 6 432 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires pour lave-vaisselle industriel et autres
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 5 661 EUR 💰
Intitulé du lot: Housse de protection alimentaire et poche à douille
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 127 341 EUR 💰
Intitulé du lot: Thermomètre de cuisine
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 4 129 EUR 💰
Intitulé du lot: Thermomètre de cuisine professionnel
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 8 141 EUR 💰
Intitulé du lot: Maniques
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 765 EUR 💰
Intitulé du lot: Tampon à récurer
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 3 024 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Hors DUME:

— la lettre de candidature DC1;

— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, en format libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfort-sur-Meu
Adresse postale: 33 rue Saint-Nicolas
Commune postale: Montfort-sur-Meu
Code postal: 35160
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Meen-le-Grand
Adresse postale: 13 rue de la Croix Duval
Commune postale: Saint-Meen-le-Grand
Code postal: 35290
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt, CS 20606
Commune postale: Fougères Cedex
Code postal: 35306
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Commune postale: Redon Cedex
Code postal: 35603
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Vitre
Adresse postale: 30 route de Rennes, BP 90629
Commune postale: Vitre Cedex
Code postal: 35506
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier le Grand-Fougeray
Adresse postale: 29 rue Saint-Roch, BP 25
Commune postale: Grand-Fougeray
Code postal: 35390
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Roche aux Fées
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dpal_secretariat@chu-rennes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chmontfortsurmeu.fr 🌏
: https://stmeen.fr/hopital/ 🌏
: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
: http://www.ch-redon-carentoir.fr 🌏
: http://www.ch-vitre.fr 🌏
: http://www.hopital-gfougeray.com 🌏
: http://www.chmarchesdebretagne.fr 🌏
: http://www.ch-rocheauxfees.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=637466&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 184-443653 (2020-09-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 315 083 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117779
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443653
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Ce marché est consultable à la direction des achats et de la logistique — 2 rue Henri Le Guilloux, 35033 Rennes de 9h00 à 16h00. Le marché public est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1.2.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans. Les montants estimatifs sont indiqués pour toute la durée du marché. Les lots 2, 13, 17, 18 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité dans la mesure où aucune offre n'a été déposée. Le lot 16 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité dans la mesure où seule une offre irrégulière a été remise. Le lot 19 est déclaré sans suite en raison du fait que l'attributaire ne maintient pas son offre. Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures, etc.).

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des échantillons, tests et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable sur la base du questionnaire environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix sur la base du montant résultant du DQE
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique
Valeur technique sur la base des échantillons et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: DR Weigert France SAS
Adresse postale: 22 avenue des Nations, immeuble Raspail, BP 88035 Villepinte
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95932
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 314 998 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 380 480 EUR 💰
23 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac, BP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 638 EUR 💰
15 899 EUR 💰
Nom: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 258 031 EUR 💰
67 648 EUR 💰
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Commune postale: Pacé
Code postal: 35741
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 82 500 EUR 💰
3 409 EUR 💰
Nom: Biralux Distribution
Adresse postale: ZA le Ridor
Commune postale: Plémet
Code postal: 22210
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 33 310 EUR 💰
13 053 EUR 💰
3 502 EUR 💰
104 951 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Méen-le-Grand
Commune postale: Saint-Méen-le-Grand
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Grand-Fougeray
Centre hospitalier des marchés de Bretagne

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24 209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 047-117779 (2021-03-04)

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Produits de nettoyage (17)