Fourniture de produits horticoles de protection et d'entretien ainsi que de substrat, terre, engrais, compost, paillage et éléments minéraux pour Bordeaux Métropole

Bordeaux Métropole

Fourniture de produits horticoles de protection et d'entretien ainsi que de substrat, terre, engrais, compost, paillage et éléments minéraux pour Bordeaux Métropole.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 16.11.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 218 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CIC — compagnie industrielle et commerciale
• Medan SA
• Société la Grande Jaugue
• Soufflet Vigne

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-23	Avis de marché
2021-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agrochimiques
Brève description:

Fourniture de produits horticoles de protection et d'entretien ainsi que de substrat, terre, engrais, compost, paillage et éléments minéraux pour Bordeaux Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 16.11.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 218 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agrochimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Terre 📦
Engrais divers 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-351419
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits horticoles de protection et d'entretien ainsi que de substrat, terre, engrais, compost, paillage et éléments minéraux pour Bordeaux Métropole.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 16.11.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 218 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 1 218 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Substrats et supports de culture pour tous type de végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Terre paysagère, terre de bruyère, compost et résidus de criblage.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Engrais minéraux ou organiques, liquides ou solides pour la culture ou l'entretien.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Paillages en linéaire ou en sac pour la culture et l'ornement.
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Éléments minéraux.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Produits de protection des cultures (lutte biologique intégrée/produits phytosanitaires).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi

nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché;

— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-cacm-0012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 143-351419 (2020-07-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 218 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade Charles-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-027231
Se réfère à l'avis: 2020/S 143-351419
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Engrais minéraux ou organiques, liquide ou solide pour la culture ou l'entretien.

Paillages en linéaire ou en sacs pour la culture et l'ornement.

Produits de protection des cultures (lutte biologique intégrée / produits phytosanitaires).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performance des conditions de gestion des commandes et du délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 30.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom: Medan sa
Adresse postale: 75 avenue René-Antoune
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.turschwel@medan-sa.com 📧
Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Nom: Société la Grande Jaugue
Adresse postale: Avenue de Pagnot
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160
Courrier électronique: g.meurdesoif@touban.fr 📧
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: CIC — compagnie industrielle et commerciale
Adresse postale: 126 route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Courrier électronique: mp.pilliard@c-i-c.fr 📧
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
376 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: 2 chemin de Marguerite
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Courrier électronique: palves@soufflet.com 📧
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 013-027231 (2021-01-15)

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