Le marché concerne la fourniture de produits divers nécessaires à l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac à savoir engrais organo-minéraux, amendements organiques, fongicides, produits pour la lutte intégrée, graines de gazon, terreaux, petites fournitures associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits divers pour l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac
202010/Jo”
Produits/services: Engrais divers📦
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture de produits divers nécessaires à l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac à...”
Brève description
Le marché concerne la fourniture de produits divers nécessaires à l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac à savoir engrais organo-minéraux, amendements organiques, fongicides, produits pour la lutte intégrée, graines de gazon, terreaux, petites fournitures associées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers pour l'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Produits/services supplémentaires: Engrais minéraux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Produits divers pour l'entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre appréciée au vu des fiches produits et fiches de données sécurité des produits et leur performance par rapport aux exigences du CCTP”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique de l'offre appréciée au vu des fiches produits et fiches de données sécurité des produits et leur performance par rapport aux exigences du CCTP
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Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Modalités d'exécution de la prestation au vu des éléments indiqués dans le cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 45.0
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 12 000 EUR HT. Montant maximal par période: 40 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers pour l'entretien des terrains de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits divers pour l'entretien des terrains de sport.
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 20 000 EUR HT. Montant maximal par période: 60 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes;
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2);
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat;
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat;
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle);
— certificat d'agrément pour la pratique d'une activité liée aux produits phytopharmaceutiques. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes pour le lot nº 1. Prix révisables lors de chaque reconduction pour le lot nº 2. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague,Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 220-539677 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre appréciée au vu des fiches produits et fiches de données sécurité des produits et leur performance par rapport aux exigences du Cctp”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique de l'offre appréciée au vu des fiches produits et fiches de données sécurité des produits et leur performance par rapport aux exigences du Cctp
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 12 000 EUR HT.
Montant maximal par période: 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période: 20 000 EUR HT.
Montant maximal par période: 60 000 EUR HT.
”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539677
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits divers pour l'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: so' Vert Environnement
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte Foy-d'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20201002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits divers pour l'entretien des terrains de sports
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de France
Adresse postale: Les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique.
Il est conclu:
— pour le lot nº 1, pour un montant minimal de...”
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique.
Il est conclu:
— pour le lot nº 1, pour un montant minimal de 12 000 EUR HT et un montant maximal de 40 000 EUR HT;
— pour le lot nº 2, pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et un montant maximal de 60 000 EUR HT.
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.21 et reconductible trois fois pour des périodes d'un an.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2021/S 067-173060 (2021-04-02)