Fourniture de produits d'hygiène et de propreté (cinq lots)

Commune de Rueil-Malmaison

Fourniture de produits d'hygiène et de propreté (cinq lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.

Qui ?

• Commune de Rueil-Malmaison

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-13	Avis de marché

Avis de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Numéro de référence: 19155_58_PROD_ENTR
Brève description: Fourniture de produits d'hygiène et de propreté (cinq lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Code CPV supplémentaire: Désinfectants 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Essuie-mains en papier 📦
Détergents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147325702 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368596&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368596&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-387466
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimal et son montant maximal est strictement inférieur à 500 000 EUR HT sur sa durée totale. Son montant estimatif sur sa durée totale (hors dépenses liées à l'état d'urgence sanitaire) est donné à titre purement indicatif (non contractuel). Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de produits détergents et désinfectants (hors produits détergents écolabel et/ou issus de la biotechnologie)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits détergents et désinfectants (hors produits détergents écolabel et/ou issus de la biotechnologie).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Droguerie (hors matériel ergonomique de nettoyage par pré-imprégnation)
Numéro du lot: 2
Brève description: Droguerie (hors matériel ergonomique de nettoyage par pré-imprégnation).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimal et son montant maximal est strictement inférieur à 300 000 EUR HT sur sa durée totale. Son montant estimatif sur sa durée totale est donné à titre purement indicatif (non contractuel). Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.

Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'essuyage à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'hygiène et d'essuyage à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimal et son montant maximal est strictement inférieur à 400 000 EUR HT sur sa durée totale. Son montant estimatif sur sa durée totale est donné à titre purement indicatif (non contractuel). Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.

Intitulé du lot: Produits détergents écolabel et/ou issus de la biotechnologie
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits détergents écolabel et/ou issus de la biotechnologie.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA57

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Utilisation du DUME

— chorus fortement conseillée (https://dume.chorus-pro.gouv.fr); ou

— DC1 (ou document équivalent) dûment complété,

— DC2 dûment complété, accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:

—— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;

—— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;

— certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, ou preuves équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont données à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base des essais et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base des fiches de données de sécurité relatives aux échantillons demandés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 3: ergonomie du site internet et facilité d'utilisation du catalogue restreint en ligne appréciée sur la base de la partie 2 du CRT
Critère 4: performance de l'offre au regard du développement durable et notamment des produits (caractère concentré des produits) appréciée sur la base de la partie 3 du CRT
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 1: valeur financière analysée sur la base d'une simulation réaliste de commandes annuelle basée sur certains prix du BPU et du catalogue ou tarifs prix publics (non communiquée)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base des essais et des fiches techniques des échantillons
Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base - des fiches de données de sécurité relatives aux échantillons demandés
Critère 4: performance de l'offre au regard du développement durable et notamment de l'étendue de l'offre de produits écologiques appréciée sur la base de la partie 3 du CRT
Critère de coût (nom): Critère 1: valeur financière analysée sur la base d'une simulation réaliste de commandes annuelle basée sur certains prix du BPU et du catalogue ou tarifs prix publics (non communiquée
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base sur la base des essais et des fiches techniques des échantillons
Critère 2: qualité des produits appréciée sur la base sur la base des fiches de données de sécurité relatives aux échantillons demandés

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Service support de la commande publique: Mme Marie Houssay, juriste contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Service support de la commande publique: Mme Marie Houssay, Juriste contrats publics
Téléphone: +33 147325713 📞
Fax: +33 147326608 📠
Adresse Internet: https://ccas-rueilmalmaison.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368596&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.

Étendue du marché: le lot nº 5 est passé sans publicité ni mise en concurrence en application des articles L. 2122-1, R. 2122-8 et R. 2123-1-2

— le Règlement de la consultation (RC) et ses annexes: annexe nº 1 «fiche de vérification», commune à l'ensemble des lots, annexe nº 2 «calcul des prix en fonction de la concentration» (lots nº 1 et 4);

— le Cahier des clauses particulières (CCP), commun à l'ensemble des lots;

— l'acte d'engagement (attri1), à remplir par le soumissionnaire, par lot;

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) à remplir par le soumissionnaire, par lot;

— le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire, par lot.

Modalités essentielles de financement: cf. article 3 du RC. Modification du DCE: l'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 23.9.2020 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 18.9.2020 inclus. Présentation de l'offre: chaque soumissionnaire remet un pli unique qui comporte:

— un dossier de candidature commun à l'ensemble des lots, et dont la composition est détaillée à l'article 5.1. RC;

— un dossier d'offre par lot, dont le contenu attendu est détaillé à l'article 5.2. RC.

Il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée. Modalités de réponse: les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. article 6.2 et 6.3 RC). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés. Échantillons et modalités de transmission: le soumissionnaire doit déposer à titre d'échantillons les articles cochés au BPU de chaque lot (cf. article 6.1.1 du RC). Les échantillons doivent être envoyés à l'adresse figurant à l'article 6.1.2 du RC, et ce, dans le même délai que la réponse électronique. Critères d'attribution: pour chaque lot, il est précisé que les pondérations des critères s'expriment en pourcentage. La valeur financière de l'offre est évaluée sur la base d'une simulation non communiquée pour garantir l'équilibre des offres. Demande de renseignements complémentaires: si l'acheteur l'estime nécessaire, en cours d'analyse des offres, il peut demander à certains ou tous les soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre. Il ne s'agit en aucun cas d'une négociation permettant au soumissionnaire destinataire de la demande de modifier son offre. Le soumissionnaire qui reçoit une telle demande est tenu de répondre dans le délai qui lui sera alors imparti, faute de quoi sa réponse ne sera pas prise en compte pour l'analyse des offres. Pièces à fournir par l'attributaire pressenti: elles sont détaillées à l'article 8 RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 159-387466 (2020-08-13)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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