Fourniture de produits d'entretien ménagers (centrale d'achat)

Communauté d'agglomération d'Épinal

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien ménagers, sans minimum ni maximum de commandes. Accord-cadre passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents et pour ses propres besoins. Valeur estimée hors TVA: 333 200 EUR. Cette estimation ne prend en compte que les seules commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-29 Avis de marché
2021-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien ménagers, sans minimum ni maximum de commandes. Accord-cadre passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents et pour ses propres besoins. Valeur estimée hors TVA: 333 200 EUR. Cette estimation ne prend en compte que les seules commandes prévisibles de la Communauté d'agglomération d'Épinal et de la ville d'Épinal sur la totalité de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Code postal: 88190
Commune postale: Golbey
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15020 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15020 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461430
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Financement sur budget propre de(s) collectivité(s) adhérente(s) à la centrale d'achat et parties à l'accord-cadre. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours (articles L. 2192-10 à L. 2192-14 et R. 2192-12 à R. 2192-36 du code de la commande publique). Conditions de remise des candidatures et des offres: par transmission électronique sur www.xmarches.fr L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.xmarches.fr Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'entretien ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 333 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence le 12.1.2021 pour une durée initiale de douze mois. L'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
Description des options:
Accord-cadre renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Louis Meyer, 88190 Golbey.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Capacité technique et professionnelle:
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat — Communauté d'agglomération d'Épinal
Pays: Vosges 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15020 🌏
Adresse Internet: https://www.agglo-epinal.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=15020 🌏

Référence
Informations complémentaires
Financement sur budget propre de(s) collectivité(s) adhérente(s) à la centrale d'achat et parties à l'accord-cadre. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximal de 30 jours (articles L. 2192-10 à L. 2192-14 et R. 2192-12 à R. 2192-36 du code de la commande publique).
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Conditions de remise des candidatures et des offres: par transmission électronique sur www.xmarches.fr
L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.xmarches.fr
Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-461430 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20CA036
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien ménagers, sans minimum ni maximum de commandes, passé par la centrale d'Achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents et pour ses propres besoins.
Valeur totale du marché: 333 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-146365
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461430
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative. L'accord-cadre est passé par la centrale d'Achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et ne comporte pas de maximum de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison des fournitures suivantes:
Produits d'entretien (détergents, désinfectants et aérosols...), gants, collecte de déchets, consommables sanitaires, petits matériels et équipements de nettoyage, consommables pour l'entretien.
Description des options:
L'accord-cadre a une durée initiale de douze mois.
Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valorisation de la qualité de l'air intérieur et valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: Groupe Pierre le Goff Grand Nord
Numéro d'enregistrement national: 728 206 137 00024
Adresse postale: Zone Actisud Saint-Jean — BP 70087 — Jouy-Aux-Arches
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57133
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 333 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative.
L'accord-cadre est passé par la centrale d'Achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et ne comporte pas de maximum de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);
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— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).
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Source: OJS 2021/S 058-146365 (2021-03-19)
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Région:
France Grand Est Lorraine Vosges