Fourniture de produits d'entretien

Ville de La Courneuve

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cottrez
• plg Paris

Qui ?

• Ville de La Courneuve

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2020-10-13	Informations complémentaires
2022-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2020-08
Brève description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Courneuve
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Contact
Adresse Internet: https://lacourneuve.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-la-courneuve.fr 📧
Téléphone: +33 171896677 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370142&orgAcronyme=d5c 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=agent.AccueilAgentAuthentifie 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433861
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

L'offre du candidat: — Acte d'engagement (AE) par lot, complètement renseigné; — le Bordereau des prix unitaires (BPU) par lot, dûment complété; — le mémoire technique; il devra porter sur les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation (principe d'organisation, effectifs, encadrement, méthodologie, planning, modalités de commande et de livraison, etc.); — le ou les catalogues accompagnés des conditions tarifaires proposées avec taux de rabais propre à chaque lot; — les échantillons mentionnés dans l'annexe du présent règlement de consultation; — RIB au vu des caractéristique du marché, le titulaire du marché ne pourra sous-traiter l'exécution d'une partie de son marché. Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par des fonds propres de la collectivité. Des subventions pourront être sollicitées pour les opérations concernées. Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit d'intérêt moratoires dont le taux sera majoré de huit points. Cession et nantissement de créances possibles dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Une avance peut être accordée selon les conditions fixées par le code de la commande publique. Modalités de remise des plis: seule la transmission des plis par voie électronique est autorisée. Le candidat pourra néanmoins, en plus de sa réponse électronique, faire parvenir une copie de sauvegarde. Les plis électroniques, ainsi que les éventuelles copies de sauvegarde, qui seraient transmises après la date et l'heure limite fixées pour le présent avis, ne seront pas retenues. Elles seront détruites en cas de transmission électronique.en cas de détection d'un programme informatique malveillant, l'offre ne pourra être acceptée seulement si une copie de sauvegarde a été transmise dans les conditions définies au 2) ci-après: 1) Modalités de transmission des plis par voie électronique: uniquement par voie électronique l'envoi d'une copie de sauvegarde est possible selon les modalités suivantes; 2) Copie de sauvegarde: le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit également être réceptionnée avant la date et heure limite de remise des offres; — sur support papier: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre; — sur support électronique: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre. Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «Copie de sauvegarde». Nom du candidat «fourniture de produits d'entretien lot nº …». Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous: soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, pôle administratif 2, 64 rue Gabriel Péri, 93120 La Courneuve. Soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, avenue de la République, 93126 La Courneuve Cedex. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi. en cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte. Échantillons: les modalités de transmission des échantillons sont identiques à celles des copies de sauvegarde.

Informations complémentaires

L'offre du candidat:

— Acte d'engagement (AE) par lot, complètement renseigné;

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) par lot, dûment complété;

— le mémoire technique; il devra porter sur les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation (principe d'organisation, effectifs, encadrement, méthodologie, planning, modalités de commande et de livraison, etc.);

— le ou les catalogues accompagnés des conditions tarifaires proposées avec taux de rabais propre à chaque lot;

— les échantillons mentionnés dans l'annexe du présent règlement de consultation;

— RIB au vu des caractéristique du marché, le titulaire du marché ne pourra sous-traiter l'exécution d'une partie de son marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par des fonds propres de la collectivité. Des subventions pourront être sollicitées pour les opérations concernées. Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit d'intérêt moratoires dont le taux sera majoré de huit points. Cession et nantissement de créances possibles dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Une avance peut être accordée selon les conditions fixées par le code de la commande publique. Modalités de remise des plis: seule la transmission des plis par voie électronique est autorisée. Le candidat pourra néanmoins, en plus de sa réponse électronique, faire parvenir une copie de sauvegarde. Les plis électroniques, ainsi que les éventuelles copies de sauvegarde, qui seraient transmises après la date et l'heure limite fixées pour le présent avis, ne seront pas retenues. Elles seront détruites en cas de transmission électronique.en cas de détection d'un programme informatique malveillant, l'offre ne pourra être acceptée seulement si une copie de sauvegarde a été transmise dans les conditions définies au 2) ci-après:

1) Modalités de transmission des plis par voie électronique: uniquement par voie électronique l'envoi d'une copie de sauvegarde est possible selon les modalités suivantes;

2) Copie de sauvegarde: le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit également être réceptionnée avant la date et heure limite de remise des offres;

— sur support papier: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre;

— sur support électronique: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre.

Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «Copie de sauvegarde». Nom du candidat «fourniture de produits d'entretien lot nº …». Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous: soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, pôle administratif 2, 64 rue Gabriel Péri, 93120 La Courneuve. Soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, avenue de la République, 93126 La Courneuve Cedex. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi. en cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte. Échantillons: les modalités de transmission des échantillons sont identiques à celles des copies de sauvegarde.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles…)
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles…).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement, par période d'un an à chaque date anniversaire sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur devra tenir informé le titulaire de l'accord-cadre au plus tard deux mois avant la prochaine date anniversaire.

Intitulé du lot: Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres…)
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres…).
Intitulé du lot: Produits de la Ouate (papier hygiénique, essuie-mains…)
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de la Ouate (papier hygiénique, essuie-mains…).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à l'article L. 2141-5 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— la déclaration de candidature (ou DC1);

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;

— si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité «Marchés publics»: +33 601231190
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzY4OTUz 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370142&orgAcronyme=d5c 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330813&orgAcronyme=d5c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé a l'issue de la 3

L'offre du candidat:

— Acte d'engagement (AE) par lot, complètement renseigné;

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) par lot, dûment complété;

— le mémoire technique; il devra porter sur les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation (principe d'organisation, effectifs, encadrement, méthodologie, planning, modalités de commande et de livraison, etc.);

— le ou les catalogues accompagnés des conditions tarifaires proposées avec taux de rabais propre à chaque lot;

— les échantillons mentionnés dans l'annexe du présent règlement de consultation;

— RIB au vu des caractéristique du marché, le titulaire du marché ne pourra sous-traiter l'exécution d'une partie de son marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par des fonds propres de la collectivité. Des subventions pourront être sollicitées pour les opérations concernées. Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit d'intérêt moratoires dont le taux sera majoré de huit points. Cession et nantissement de créances possibles dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Une avance peut être accordée selon les conditions fixées par le code de la commande publique. Modalités de remise des plis: seule la transmission des plis par voie électronique est autorisée. Le candidat pourra néanmoins, en plus de sa réponse électronique, faire parvenir une copie de sauvegarde. Les plis électroniques, ainsi que les éventuelles copies de sauvegarde, qui seraient transmises après la date et l'heure limite fixées pour le présent avis, ne seront pas retenues. Elles seront détruites en cas de transmission électronique.en cas de détection d'un programme informatique malveillant, l'offre ne pourra être acceptée seulement si une copie de sauvegarde a été transmise dans les conditions définies au 2) ci-après:

1) Modalités de transmission des plis par voie électronique: uniquement par voie électronique l'envoi d'une copie de sauvegarde est possible selon les modalités suivantes;

2) Copie de sauvegarde: le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit également être réceptionnée avant la date et heure limite de remise des offres;

— sur support papier: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre;

— sur support électronique: le dossier devra comprendre les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre.

Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante: «Copie de sauvegarde». Nom du candidat «fourniture de produits d'entretien lot nº …». Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous: soit directement contre récépissé à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, pôle administratif 2, 64 rue Gabriel Péri, 93120 La Courneuve. Soit par courrier (recommandé avec avis de réception ou équivalent) à l'adresse suivante: Ville de La Courneuve, service de la commande publique, avenue de la République, 93126 La Courneuve Cedex. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la commande publique: de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi. en cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte. Échantillons: les modalités de transmission des échantillons sont identiques à celles des copies de sauvegarde.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 180-433861 (2020-09-11)

Informations complémentaires (2020-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489255
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433861
Numéro JO-S: 202

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité marchés publics: +33 601231190
Source: OJS 2020/S 202-489255 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2022-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre sera alloti comme suit : Lot no 1 : Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles...) lot no 2 : Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres...) lot no 3 : Produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains....)

Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de La courneuve

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-315173
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre sera alloti comme suit :

Lot no 1 : Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles...)

lot no 2 : Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres...)

lot no 3 : Produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains....)

Intitulé du lot: matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles...)
Brève description: matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles...)
Intitulé du lot: produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres...)
Brève description: produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres...)
Intitulé du lot: produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains....)
Brève description: produits de la ouate
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Courneuve

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: plg Paris
Adresse postale: z.a les doucette - 29, avenue des Morillons - bP 40080
Commune postale: Garges-lès-Gonesse
Code postal: 95144
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: cottrez
Adresse postale: 10, avenue Antoie de Saint - exupéry
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93126
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité marchés publics: 06.01.23.11.90

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 112-315173 (2022-06-08)

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