La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimal et d'un maximal, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal de commande annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal de commande annuel: 200 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: AO/20/023
Brève description:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimal et d'un maximal, exécuté au fur et à mesure de l'émission...”
Brève description
La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimal et d'un maximal, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal de commande annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal de commande annuel: 200 000 EUR HT.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487968
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La procédure est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4...”
La procédure est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 202-487968 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission...”
Brève description
La consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal de commande annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal de commande annuel: 200 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021795
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-487968
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Ce marché est conclu pour une période de douze mois ferme à compter de sa date de notification (AR faisant foi). sa durée pourra être prolongée par trois...”
Ce marché est conclu pour une période de douze mois ferme à compter de sa date de notification (AR faisant foi). sa durée pourra être prolongée par trois reconductions expresses de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois (soit quatre années).
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Source: OJS 2021/S 011-021795 (2021-01-13)